Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2207392_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
sérologique et non par analyse virologique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102777_20230202
2 février 2023
2 février 2023
, ne sont pas pondérés ; la commune a accordé un poids déterminant au critère prix ; - la capacité des candidats n'a pas été examinée, alors que l'association TLA Production n'existe pas ; - l'analyse
Source officielle3ème chambre
DTA_2101114_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Si la commune de Saint-Leu soutient que l'étude aurait dû comporter une analyse multicritères des raisons pour lesquelles il n'a pas été retenu, pour la construction de la nouvelle route du littoral, une
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2302122_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Il ressort du rapport d'analyse documentaire établi le 3 mai 2022 par la direction interdépartementale de la police aux frontières du Havre que si les mentions pré-imprimées et le mode d'impression de
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304760_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Le résultat de l'analyse du prélèvement a confirmé, le 12 mai 2023, la présence de cocaïne.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2003743_20220804
4 août 2022
4 août 2022
de l'amortissement économique ; * la méthodologie de projection de compte d'exploitation du service jusqu'à la fin normale de la convention ; * l'analyse en flux de trésorerie (projection des flux
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2209240_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Il soutient que : - il conteste les analyses dès lors qu'il n'a pas pris de cocaïne ; - il ne consomme que du CBD acheté dans des commerces spécialisés, s'il a fumé du cannabis, cela a eu lieu 2 jours
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401733_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
B est convoqué le 5 avril 2024 afin de remettre son titre à la préfecture, date à laquelle un récépissé lui donnant droit au travail lui sera remis, le temps que ses services analysent son droit au séjour
Source officielle1ère chambre
DTA_2402614_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
d'injonction présentées à titre principal par le requérant, a annulé la décision implicite par laquelle le centre hospitalier public du Cotentin a rejeté sa demande tendant à la communication d'un résultat d'analyse
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400273_20240219
19 février 2024
19 février 2024
fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du marché public " Mise à jour de l'étude sur l'incidence des forages proximaux de l'Aigre et analyse
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501718_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
conservation ; - le projet méconnaît le règlement du plan local d'urbanisme ; son terrain d'implantation est en zone UB à vocation urbaine résidentielle ; en tant que centrale photovoltaïque s'analysant
Source officielle10ème chambre
DTA_2211617_20260227
27 février 2026
27 février 2026
aux questions des candidats, que la question de l’implantation de la façade donnant sur la rue Debussy ne constituait pas un élément essentiel du programme à respecter ; enfin, le jury du concours analysait
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303667_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Après analyse, l'offre de la société Isi Elec a été classée à la 3ème place avec une note totale de 60,58 sur 100.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308551_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par des courriels des 8 et 21 juin 2023, la société a fait valoir des observations, a communiqué des pièces et a indiqué faire procéder à ses propres analyses.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300098_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
expérience d'au moins trois ans en toxicologie, en méconnaissance des articles R. 235-9 du code de la route et 12 de l'arrêté du 13 décembre 2016 ; - n'ayant jamais été destinataire du résultat d'analyse
Source officielle3ème chambre
DTA_2303809_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Pour appuyer son argumentation, elle se prévaut de l’analyse du laboratoire SGS qui, à sa demande, a également procédé à une analyse d’un échantillon du produit prélevé et relevé quasiment la même teneur
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500306_20250212
12 février 2025
12 février 2025
suffisante " sur le fond " de la candidature, des capacités financières, techniques et professionnelles de la société lauréate ; aucun élément d'analyse des offres n'est développé au sein du tableau d'analyse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200545_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
biologique, parcours biologie médicale et biotechnologie ; /Brevet de technicien supérieur : agricole, option Analyses agricoles, biologiques et bio-technologiques ;/ biochimiste ;/ bio-analyses et contrôles
Source officielle4ème chambre
DTA_1911609_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
groupe hospitalier intercommunal C à lui verser la somme de 49 172,77 euros en réparation des préjudices résultant de son recrutement en tant que vacataire et du non-renouvellement de son contrat s'analysant
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2213327_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
(analyse riguet), création entreprise (analyse Ewinvest), création entreprise ( analyse fondamentale) et création entreprise (RD), présentées comme étant éligibles au financement par le CPF, portaient
Source officiellePage 9 sur 1658