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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e chambre

DTA_2200678_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

À 12h15 le 13 mars 2019, une rupture utérine a été diagnostiquée à Mme A et celle-ci a été opérée en urgence. Une hystérectomie a été pratiquée à cette occasion.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2006582_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

G est imputable au retard de diagnostic.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204272_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2022, Mme B A demande au juge des référés d'établir le déni de diagnostic et de conclure que sa fille C souffre d'un trouble de l'attention

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202466_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. / (…) ».

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_1906777_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. " 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100533_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Des examens radiographiques ont été pratiqués et ont permis de diagnostiquer des fractures, d'âges différents, de l'humérus gauche, du radius gauche et du pied droit.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006140_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000850_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 4.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1800146_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. / (). ". 5.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2003981_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Il fait valoir que : - le diagnostic du lymphome étant particulièrement difficile, l'erreur de diagnostic et donc le traitement de Mme D pour la maladie de Horton ne sont pas constitutifs d'une faute

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300188_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

D et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, et l'utilité des gestes opératoires

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004078_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. " 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2402294_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

et a été mise en œuvre la thérapeutique ; dire si la pose du diagnostic et la mise en œuvre du traitement sont intervenues sans retard et, en cas de réponse négative à cette question, faire la part entre

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2117120_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Mme D épouse C, née le 20 novembre 1948, s'est vu diagnostiquer le 21 février 2011 une tumeur du pôle supérieur du rein gauche (oncocytome).

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206034_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Un début d'encombrement bronchique a été diagnostiqué et elle a été traitée par antibiotiques.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206665_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Il soutient que : - sa responsabilité ne saurait être engagée dès lors que l'erreur de diagnostic et le retard de prise en charge ne sont pas établis ; - l'intégralité du préjudice subi par le requérant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211218_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400840_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

soutient que : - suite à des douleurs et des difficultés liées à la marche, elle a consulté au sein du centre hospitalier Auban-Moët début mai 2023 ; - une coxarthrose droit invalidante a été diagnostiquée

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300175_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A..., né en 2016, est porteur d’une maladie génétique, la mucopolysaccharidose de type II ou maladie de Hunter, diagnostiquée à l’été 2017 et traitée par enzymothérapie.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2114555_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Dans l'établissement du diagnostic initial, b.

Source officielle

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