connaître les motifs de la décision de suspension de fonctions à titre conservatoire qui venait de lui être notifiée par un agent de police municipale et a menacé de mettre fin à ses jours avec une lame

Pas de moteur pour lame d'eau ", il ne résulte pas de l'instruction que cette modification aurait été approuvée avant le 31 décembre 2018 par la société SO.CO.FI.

circonstance que le détenu présente un risque avéré pour lui-même ou pour autrui en raison d'une scarification sur son avant-bras qu'il se serait lui-même fait, selon ses propres déclarations, avec une lame

dans le temps de son service et dans l'exercice de ses fonctions, constitue un événement soudain et violent, qui lui a occasionné une douleur au niveau du ligament latéral interne du genou droit, une lame

Les litiges nés des décisions du ministre des armées rises dans le cadre du guichet transactionnel mis en lace au titre de l’ex osition aux fibres d’amiante de certains agents ublics durant leur carrière

dégradation et de l'usage des locaux par Mme C, l'ingestion d'écailles de peinture des radiateurs et fenêtres de la classe est " possible ", tout en relevant que s'agissant d'une salle de classe régulièrement lavée

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Blais, pour les requérants et de Me Lalli, pour la commune de Lucéram.

F D, représenté par Me Lanne, avocat, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2022 par lequel la préfète de la Gironde a refusé de lui délivrer

hauteur de la pergola prévue excède la hauteur de 2,50 m autorisée par le plan local d'urbanisme ; - l'indication erronée de la présence préexistante d'un muret périphérique et de la simple pose de lames

ce qui concerne le préjudice esthétique temporaire et permanent : Les préjudices esthétiques temporaire et permanent en lien avec l’infection nosocomiale, constitués par la cicatrisation avec la lame

postérieur, une lésion post traumatique du rachis cervical résidant en un arrachement osseux à la partie antérieure de la vertèbre C7, une absence de luxation du rachis cervical, une fracture de la lame

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2021, la société Ly Eco Limited, représentée par Me Lalos, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités

Il en va de même du pli contenant l’amende forfaitaire majorée pour l’infraction commise le 11 avril 2017 à Saint Germain-en-Laye qui comporte la date du 17 aout 2017 à laquelle le destinataire a été avisé

de 91 422 euros hors taxes au titre des préjudices relatifs aux ventilateurs des tunnels de compostage ; - elle a droit à la somme de 889 350 euros hors taxes au titre des préjudices relatifs aux lames

Une iléostomie a alors été réalisée dans la nuit du 15 au 16 pour permettre des lavements coliques et des administrations de vancomycine.

B D, représenté par Me Lanne, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2022 par lequel la préfète de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

A D a à plusieurs reprises demandé à l'un de ses acolytes de sortir le couteau qu'il détenait, ce que ce dernier d'ailleurs a fait sans toutefois en déplier la lame, et a bousculé M. H. M.

- Les tuiles vernissées ou de couleurs vives sont interdites - Pour les constructions en bois ou à parement bois, les lames seront de préférence posées verticalement. / Les constructions de conception

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 décembre 2022 et le 18 janvier 2023, Mme F E, représentée par Me Pierre Lanne, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au

du site Internet " Géoportail ", librement accessibles que le projet s'implante sur la commune de Gelles, au lieu-dit Neuffont, qui est composé d'un bâti hétérogène avec des habitations aux murs en lave