bon fonctionnement du système de ventilation dans l'ensemble des pièces humides, de revoir l'aménagement de la paroi de la douche, décollée du sol, et le diamètre de la conduite d'évacuation d'eau du lave-linge

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal établi le 10 août 2021 par Me Labbe, huissier de justice, que le terrain d'assiette du projet est situé dans un espace à vocation agricole

B sur une surface de près de 200 m² et qui prévoient une fixation des lames en bois sur des lambourdes à l'aide de tiges filetées en inox et un rehaussement conséquent, ainsi qu'il a été dit, à certains

société requérante, implanté en second rang par rapport à l'avenue de la Marne, se présente quant à lui sous la forme d'un immeuble de bureaux en R+2, avec une toiture plate et des façades en béton et en lames

d'infrastructure de la défense (DID) de Djibouti pour la raison suivante : votre candidature a été examinée en commission d'arbitrage par le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain en Laye

Il résulte de l'instruction que ce projet résulte de la demande d'un client de la SAS Monroc de lui fournir des essieux à lame, de type " boggie ", pour la fabrication de remorques militaires tout-terrain

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mentfakh, conseillère, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Larre, substituant

D'autre part, les caractéristiques du projet, qui prévoit la réalisation d'une clôture avec un mur bahut enduit en ton pierre claire d'une hauteur de 80 cm et surmonté de lames composites horizontales

777,98 euros ne sont pas susceptibles d'être amortis selon un système dégressif, - que la société requérante n'a produit aucune facture justifiant de la nature exacte des investissements afférents aux lames

Lors des fouilles de cellule les 16 juin 2023 et 15 octobre 2023, il a été retrouvé respectivement en possession d’un couteau de cantine dont la lame est aiguisée en pointe et bloquée en position ouverte

Le médecin généraliste du service a lui-même indiqué, lors des opérations d’expertise devant la CCI, qu’un contrôle au moyen d’un toucher rectal puis, le cas échéant, des lavements auraient dû être pratiqués

Cordrie, - les conclusions de Mme Milin, rapporteure publique, - les observations de Me Larre, substituant Me Diversay, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.

B H, représenté par Me Lanne, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 février 2024 par lequel le préfet de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

La notice de présentation du projet litigieux précise que les séparations internes seront traitées en clôtures en lames de bois naturel et poteaux métalliques à l’avant des maisons et à l’arrière sur environ

00008 du 4 mars 2024, régulièrement publié au recueil des actes de la préfecture des Yvelines du même jour, que Mme Véronique Martiniano, secrétaire générale de la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye

C A, représenté par Me Lanne, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite née le 7 juin 2023 du silence gardé par le préfet de la Gironde sur sa demande

B..., représentés par Me Lalos, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits, pénalités et intérêts de la cotisation supplémentaire d’impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux

Il ressort également des pièces du dossier qu'il détenait deux couteaux à lame pliable dans sa veste et qu'au moment de son interpellation par les services de police, le 19 décembre 2022 à une heure dix

services préfectoraux, telles que " Mettre les machines en déroute ", qui fait référence à la réintroduction dans la forêt de Bord du Grand capricorne, espèce protégée de coléoptère ou " Prendre les lames

2024 et 8 novembre 2024, l'association Belles Forêts sur Marne, l'association Gudmont dit non, l'association Cedra - Collectif contre l'enfouissement des déchets radioactifs, l'association Joinville Lave