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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Magistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2102440_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il est aussi relevé dans la notation les très bonnes connaissances techniques de Mme Emelina et le fait qu'elle produit un travail de bon niveau.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2202502_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour contester sa notation au titre de l'année 2021, Mme Emelina soutient qu'elle est toujours isolée, qu'elle doit se justifier, démontrer et " être contredite avec iniquité ".
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_1902992_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 25 juin 2019, les 24, 26 février (non communiqués) 28 février, 13 et 15 mars 2023 (non communiqués), Mme A Emelina doit être
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2001898_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 mai 2020, 24 et 26 février 2023 (non communiqués), 1er mars et 15 mars 2023, Mme A Emelina doit être regardée comme demandant
Source officielle6ème chambre
DTA_2101516_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Mme Emelina, greffière, est affectée au tribunal judiciaire de Grasse depuis le 2 mai 2001.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103978_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par un arrêté du 4 décembre 2020, la maire d'Emmerin a délivré le permis sollicité.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602507_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Émeline Jules,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506954_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
que Me Jules, avocate de Mme B... renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Jules Emeline
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510469_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
définitive de Mme B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Emeline
Source officielle8ème chambre
DTA_2203975_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207153_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet du Nord a ordonné la fermeture, pour une durée de six semaines, de l'établissement à l'enseigne " Les Quatre Gourmands ", situé 23 rue Auguste Potié à Emmerin
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203894_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
2022 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'Education nationale du Tarn a refusé de leur octroyer une autorisation d'instruction dans la famille pour l'enfant Emeline
Source officielle3ème Chambre
DTA_2512523_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Article 2 : Sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Émeline Jules, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403296_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2024, la société par actions simplifiée " Emerige Méditerranée " et la société civile immobilière de construction-vente " Emerige Nice Arènes ", prises
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206747_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
au tribunal d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet du Nord a ordonné la fermeture administrative temporaire de l'établissement " Les quatre gourmands ", situé 23 rue Auguste Potié à Emmerin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504708_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Jules renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Émeline Jules, avocate
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2126144_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 décembre 2021, la société SVV Dupont et associés, représentée par Me Emeline Lallement, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle4ème chambre
DTA_2103485_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A l'issue d'une procédure de médiation à l'initiative du juge, les parties sont parvenues à un accord, le 11 juillet 2022, aux termes duquel une organisation du déplacement d'Emeline vers la cantine avec
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301003_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Combot ; - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Zago, représentant la société par actions simplifiée " Emerige Méditerranée ".
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500358_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2025, la SAS Emerige Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et
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