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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2403278_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 avril 2024, le syndicat des copropriétaires du 93 bis avenue Achille Peretti a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2205203_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Il résulte de l'instruction qu'à la date de la présente audience, la société Cirque CZF production - cirque Achille Zavatta Fils a libéré les lieux.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2106624_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la société LP Promotion Achillée au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102991_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le 25 juillet 2019, la société Acime a adressé à l'Epamarne, une facture n° 25072019-23 d'un montant de 3 900 euros TTC.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2310585_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il y a donc lieu, de faire participer aux opérations d'expertise la société la Celtique Tp, la société Sapeb Bâtiment, la société Achin Couverture Plomberie Fumisterie (ACPF).
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2205142_20220825
25 août 2022
25 août 2022
B représentant le cirque Achille Zavatta. Le maire de la commune d'Haguenau n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique
DTA_2101189_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison des résidences Bord de Mer, Beauperthuis, Hincelin, Gerty Archimède, les Lauriers, Raphaël Cipolin, Achile
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302970_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il est constant que Mme A... souffre d’une tendinopathie fissuraire du tendon d’Achille gauche.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2100835_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Il a été transporté le lendemain aux urgences du centre hospitalier régional d'Orléans où des radiographies ont été réalisées, qui ont mis en évidence des signes indirects de rupture du tendon d'Achille
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207411_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
lié à des manifestations ou fêtes publiques régulièrement autorisées, sur la partie de la commune ainsi délimitée : rue Monseigneur B / rue Paul Verschaeve / rue Colbert (partie comprise entre la rue Achille
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102808_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
B, alors âgé de 38 ans, a été victime d'une rupture du tendon d'Achille en pratiquant le basket-ball le 1er octobre 2014. Le lendemain, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202259_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
D E le 18 août 2019 lors de la suture chirurgicale de la désinsertion calcanéenne de son tendon d'Achille pratiquée par l'établissement ; - M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303920_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Il soutient que : - il a consulté le 9 novembre 2022 le service des urgences des hôpitaux du Léman pour une douleur au tendon d'Achille qu'il avait senti " craquer " lors d'une séance de football ;
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202435_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A a consulté son médecin généraliste qui lui a prescrit des séances de kinésithérapie de la cheville droite pour tendinite du tendon d'Achille.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002379_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
C, a ordonné une expertise médicale afin de rechercher l'origine et les causes de la tendinopathie d'Achille dont souffre M.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2202370_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
; l'administration doit produire une attestation du Dr B indiquant que le rapport d'expertise mentionnait un taux confondu de 5% pour les séquelles de la fracture à la cheville droite et au tendon d'Achille
Source officielle1ère chambre
DTA_2101556_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Placé en arrêt de travail du 16 novembre 2020 au 30 mars 2021 à raison d'une tendinopathie du tendon d'Achille droit et du bord externe du pied gauche, il a demandé la reconnaissance de l'imputabilité
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2604125_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner l’expulsion des personnes exploitant le cirque à l'enseigne « Achille
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205022_20230801
1 août 2023
1 août 2023
avec 17 points de suture, . 5 points de suture au niveau du Tibia, . fissure partielle de la face profonde et latérale du tendon d'Achille sur 10 mm de long, . tuméfaction cicatricielle sur le bord
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503415_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
réalisées le 11 juillet 2023 ; - une raideur importante de la cheville a été constatée lors d’une consultation de contrôle le 20 septembre 2023 ; - une décision opératoire pour l’allongement du tendon d’Achille
Source officiellePage 1 sur 7