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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2310644_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
André et Robert Durand, de M. L AG et Mme AU S, de Mme BC AS, de Mme W I et M. C I, de Mme AT Y, de M. BF AM, de Mme J AR, de M. AC AV et Mme AL AV, de Mme AY AA, de M. AH T, de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2210706_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Sur la faute du CHI André Grégoire : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204770_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juin 2022 et le 26 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me André-Cianfarani, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle6ème chambre
DTA_2302908_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Chavet, rapporteur public ; - et les observations de Me Chauveau, substituant Me Boileau, représentant le centre hospitalier de Versailles André Mignot.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001818_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Par un arrêté du 2 janvier 2020, le maire de Saint-André-des-Eaux a procédé à l'incorporation de la parcelle BT n° 08 dans le domaine communal.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000552_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
une requête enregistrée le 22 juillet 2020, Mme C B, représentée par Me Doutrelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 février 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier Andrée
Source officielle3ème chambre
DTA_2214848_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le centre hospitalier intercommunal André Grégoire n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204933_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du maire de la commune de Saint-André-de-Sangonis en date du 21 mars 2022 est annulé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300914_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400642_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me André, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402057_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
les vacances scolaires dans les voies suivantes : rue Velasquez, rue Jean Memoz, boulevard des Couteaux, rue des Mazures, rue Amédée Prouvost, rue André Chenier, place de la république, rue Lavoisier,
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2116631_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par arrêté du 30 juillet 2021, le préfet de police a interdit ces manifestations place André Malraux, mais les a autorisées place du Palais Royal.
Source officielle9ème chambre
DTA_2307505_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2303427_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12eme chambre
DTA_2204683_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme André ; - et les observations de M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2114578_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400649_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me André, représentant M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402561_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Clos Saint André doivent dès lors être rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402580_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA André Mathieu doivent dès lors être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209777_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis à raison de 40 heures d'absence de cours due à des situations de professeurs non remplacés en classe de 3ème au sein de l'établissement Collège André
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