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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2210083_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200746_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
de chevaux.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200178_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, lui sont imputables et, à défaut, par les sociétés Galand Chevalier et BEVM, au titre de la garantie contractuelle, et par la société Socotec construction.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502201_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Aux termes de l'article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux, modifiée : " Sont seules autorisées les courses de chevaux
Source officielle1ère chambre
DTA_2101456_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1913108_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C B, propriétaire de chevaux de courses, s'est vu délivrer, par la société d'encouragement du cheval français (SECF), une autorisation d'entraîner et une autorisation de monter des chevaux de courses au
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2326803_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Aux termes de l’article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l’autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux : « Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507062_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Argoud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304717_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... et consistant à administrer des produits dopants à des chevaux de course afin de remporter des courses hippiques et de truquer les paris.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2606433_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A..., représenté par Me Chevalier-Kasprzak, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 21 mars 2026 par lequel le préfet de l’Essonne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et a fixé le
Source officielle1ère chambre
DTA_2102286_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Elle conserve des séquelles de cette hernie discale responsable d'un syndrome de la queue de cheval.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208494_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
recensant les chevaux de race.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300855_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, la SAS Chevalier, représentée par la SCP Langlais Brustel Ledoux et Associés, Me Langlais, formule ses plus expresses protestations et réserves
Source officielle8ème chambre
DTA_2301701_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
recensant les chevaux de race.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301481_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 avril 2023, la société Arnaud et la société Arnaud AG, représentées par Me Constanza, demandent au juge des référés : 1°) de prononcer,
Source officielle1ère chambre
DTA_2100991_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juin 2021, Mme A C, représentée par Me Armand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 avril 2021 par lequel le maire de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210166_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Un mémoire, présenté pour la société Energelec, par Me Rossi-Arnaud, a été enregistré le 24 juillet 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209022_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 6 décembre 2023, la société AD Arnaud Démolition déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2105123_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 5 décembre 2023, la société AD Arnaud Démolition déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203336_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SAS PGS Arnaud.
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CHEVALIER, Arnaud, Rémi, CHEVALIER
02/02/2026
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Atelier d'Architecture Arnaud Chevalier
31/08/2025
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Atelier d'Architecture Arnaud Chevalier
31/08/2025
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de Willecot chevalier de Rincquesen, Arnaud, Marie, Olivier, Henri
31/08/2025
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CHEVALIER, Arnaud, Jean-Guy
18/08/2025
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