CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

143 résultats pour « Axelle MONTPELLIER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2104603_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Dans ces conditions, la circonstance que l'étude initiale d'Axenne n'ait pas été mise directement à disposition du public n'a pas exercé d'influence sur le sens de la délibération en litige. 7.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301084_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Par courrier du 31 octobre 2022, la SNC Polygone II, copropriétaire du centre commercial Le Polygone à Montpellier, a demandé au président de Montpellier Méditerranée Métropole de rouvrir à la circulation

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303099_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

à Montpellier Méditerranée Métropole.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203116_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Les voies secondaires sont reliées aux axes constitués par les voiries primaires.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106144_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

B C et à la commune de Montpellier. Délibéré après l'audience du 1er septembre 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202952_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

L'article UI-6 du règlement du plan local d'urbanisme de Lattes dispose que : " Les constructions doivent être édifiées au minimum à : -100 m de l'axe de la future autoroute A9b ; - 40 m de l'axe de l'actuelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005147_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Par un arrêté en date du 25 juin 2020, le maire de Montpellier s'est opposé à cette déclaration préalable.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100516_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à la SCI Télécom, à Montpellier Méditerranée Métropole, à Mme B D, M. H K, M. G J, M. C F et M. E A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304222_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Dans ces conditions, la commune de Montpellier est réputée avoir transmis à Montpellier Méditerranée Métropole le courrier qu'elle a reçu de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301942_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Dans ces conditions, la commune de Montpellier est réputée avoir transmis à Montpellier Méditerranée Métropole le courrier qu'elle a reçu de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301337_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la SNC Polygone II, à la commune de Montpellier, à la SA3M et au préfet de l'Hérault.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203490_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Fait à Montpellier, le 19 juillet 2022. Le juge des référés, D. Chabert La greffière, A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205365_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

De même, l'entreprise d'accueil a demandé, par un courrier du 15 septembre 2021, au responsable de la SAS Axess Sécurité de ne plus positionner M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305313_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2024, la rectrice de l'académie de Montpellier conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305314_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B D et à la rectrice de l'académie de Montpellier. Fait à Montpellier, le 10 octobre 2023. Le juge des référés,La greffière, J-P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307123_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2024, la rectrice de l'académie de Montpellier conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200251_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Cellnex, représentées par Me Hamri, demandent au tribunal de prononcer à l'encontre de la commune de Juvignac la liquidation de l'astreinte prononcée par un jugement du tribunal administratif de Montpellier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401740_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Article 5 : La présente décision sera notifiée à la société PS Immopro, à la commune de Juvignac et à Montpellier Méditerranée Métropole.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106269_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B a été recrutée par la Métropole de Montpellier par un premier contrat en 2019 afin d'assurer, après l'éviction de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202814_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Cette lésion a été prise en charge par le réseau " plaies et cicatrisation " au centre hospitalier universitaire de Montpellier.

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →