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59 résultats pour « Benoît BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2304567_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303406_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103097_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400012_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

D C, Bertrand Mantelet, Benjamin Giron, Michel Baarsch, Alexandre Hebert, Claude Mouchikhine, Bernard Javazzo et Pierre-Marie Mauxion et Mmes A B, Claire Bellisen et Nadine Badr-Vovelle demandent au juge

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101246_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Guével, président, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304016_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301878_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200789_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505745_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état du bâtiment situé 39 rue Balthazar Besnard

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2200498_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

B A, représenté par Me Belliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 avril 2022 par laquelle le préfet de La Réunion l'a obligé à quitter le territoire français ; 2°) de mettre à

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302209_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401341_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304078_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Guével, président, Mme Palis De Koninck, première conseillère, Mme Bernard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301088_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Guével, président, Mme Palis De Koninck, première conseillère, Mme Bernard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301040_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Rouichi, représentant Mme A..., et de Me Benoit, représentant le centre hospitalier de Vendôme-Montoire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300956_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Guével, président, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102200_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Guével, président, Mme Palis De Koninck, première conseillère, Mme Bernard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301648_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Belliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404202_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303113_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Guével, président, Mme Palis De Koninck, première conseillère, Mme Bernard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2024.

Source officielle

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