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211 287 résultats pour « Besson-Bernardin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2401558_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

C ; - les observations de Me Muller-Pistré, avocate de la commune de Bernardvillé. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2200655_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La SAS Bernardini nutrition sportive, créée le15 novembre 2014, est répertoriée sous la désignation « commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301097_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

La SARL Transports Bernardi a déposé une offre pour les lots n°s 7, 8, 18, 93 et 94.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2101201_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Le désistement de la SAS Bernardini et fils est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201430_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mai 2022 sous le n° 2201430, la commune du Vigan, ayant pour avocat Me Bernardin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202208_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

" Bernardon ".

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101225_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2101225, les 20 octobre 2021 et 26 mai 2022, la SCI Bernardini Immo, représentée par Me Plottin, demande au tribunal : 1°) de la décharger des

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300115_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2101225, les 20 octobre 2021 et 26 mai 2022, la SCI Bernardini Immo, représentée par Me Plottin, demande au tribunal : 1°) de la décharger des

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303499_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

B A, représenté par Me Bernardin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 21 juillet 2023 par lequel le maire de Mialet s'est opposé à la déclaration préalable de travaux déposée en

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202567_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

lieu-dit " Bernardon ".

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TA

6ème Chambre

DTA_2202678_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

lieu-dit " Bernardon ".

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2225286_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry Martin 2, Haussmann Berry et Maubert Collège des Bernardins

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TA

1ère chambre

DTA_2308902_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2023, Mme B A épouse C, représentée par Me Bernardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2023 par lequel la

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TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600322_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

2026, le préfet de la Corse-du-Sud demande au tribunal d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 19 décembre 2025 par lequel le maire de Bastelicaccia a délivré un permis de construire à la SAS Bernardini

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TA

2ème Chambre

DTA_2202872_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 mars 2022 et le 27 avril 2024, Mme A C B, représentée par Me Bernardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28

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TA

4ème chambre

DTA_2202975_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2022, Mme F A née G, représentée par Me Bernardi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2022 par lequel le préfet

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TA

5ème Chambre

DTA_2202209_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

" et non la parcelle C n° 80, lieu-dit " Bernardon ". 9.

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2306115_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2023, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée " Carrosserie Peinture Bernardi ", prise en la personne de son gérant

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506468_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025 et un mémoire en désistement enregistré le 12 mars 2025, la société SDEC, représentée par Me Bernardin demande, dans le dernier

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2305133_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

; o le lot n° 4 " Electricité, plomberie, chauffage, ventilation " à la société Eiffage énergie systèmes - Centre Loire ; o le lot n° 5 " Ascenseurs " à la société Bernardi ; o le lot n° 6a "

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