CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

372 résultats pour « Bianchini »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2204873_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Mme Atta-Bianchin a été placée en congé de maladie ordinaire du 21 octobre 2020 au 31 août 2021.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2002227_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

D de Bianchi doivent être annulés. Sur les frais liés au litige : 6.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302828_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

A..., représenté par Me Bianchini, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal : - d’annuler la décision prise par l’Office national d’indemnisation des accidents

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2105874_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Patrick Soli, rapporteur public, - et les observations de Me Bianchi, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405817_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition du greffe le 7 janvier 2025. Le président-rapporteur, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406485_20241124

Administratif

24 novembre 2024

24 novembre 2024

préfet des Alpes-Maritimes a prononcé pour une durée de quinze jours, à compter du dimanche 24 décembre 2024 inclus, la fermeture de l'établissement dénommé " V et B " qu'elle exploite au 34 rue Jules Bianchi

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203030_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001908_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400876_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402655_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200687_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

tribunal : 1°) de modifier l'arrêté du 25 janvier 2022 par lequel la maire de la commune de Saint André les Vergers a fixé les horaires d'ouverture du terrain synthétique du complexe sportif Jean Bianchi

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100109_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003514_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202240_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402663_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005122_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402657_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202936_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401959_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405462_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →