CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 940 résultats pour « Bleux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200322_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Dans le cadre du " Contrat Territorial des Destinations Bleues d'Excellence " et son " Contrat de Filière du Tourisme bleu durable et ses métiers de la croissance bleue et verte ", réalisation des Routes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200047_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

et Rêve Bleu doit être rejetée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200389_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

La société Ecrin Bleu, qui exploite l'hôtel dénommé " Rêve Bleu " sur le territoire de la commune du Diamant, a déposé le 25 mai 2020 un dossier de demande de subvention, dans le cadre du programme opérationnel

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201048_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'EHPAD le dauphin bleu fait valoir que les moyens soulevés par Mme B sont mal fondés.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209956_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

: Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 14 octobre 2022, 26 novembre 2022, 30 octobre 2025 et 20 février 2026, la société de transports ambulanciers Ourson bleu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318828_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle soutient que la commune de Segré-en-Anjou-Bleu a méconnu l'article L. 2141-8 du code de la commande publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105632_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête présentée par la Sarl Grand Bleu Voyages doit être rejetée. Sur les conclusions relatives aux frais d'instance 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318852_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

19 décembre 2023, la SAS Secom Alu, représentée par Me Oger, demande au tribunal : 1°) condamner in solidum, à titre principal, le centre hospitalier du Haut-Anjou et la commune de Segrè en Anjou Bleu

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108410_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Il est constant que la commune de Segré-en-Anjou Bleu n'a transmis à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103383_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le recours gracieux formé à l'encontre de cet arrêté du 20 avril 2021 par la SCI La Gentiane Bleue a été implicitement rejeté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2302386_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Par un mémoire, enregistré le 2 décembre 2024, la société Bleu Café, représentée par Me Marcel, déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2301651_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Une note en délibéré présentée par la société Transport L'Oiseau Bleu a été enregistrée le 31 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2300901_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 13 juin 2023, l'association AUBAF et " Lagon Bleu " déclarent se désister purement et simplement de leur requête.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302240_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La société Pharmacie Les Filets bleus en demande l’annulation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2303032_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

La société Le Grand Bleu Bretagne Nord, prise en la personne de son liquidateur, n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207624_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Il résulte de ce qui précède que la requête du GAEC Les Sapins Bleus est irrecevable et doit être rejetée. 7.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003779_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Il résulte de ce qui précède que la requête du GAEC Les Sapins Bleus est irrecevable et doit être rejetée. 7.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008593_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Ouillon, rapporteur public, - et les observations de Me Genevois, représentant l'association ADMR de la Côte Bleue. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201862_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Une note en délibéré a été enregistrée le 14 mai 2023 pour la Sarl Grand Bleu Voyages. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2501934_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Les conclusions à fin d’annulation présentées par la SCEA L’Huitre bleue sont dès lors devenues sans objet. 3.

Source officielle

Page 1 sur 297

Suivant →