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35 résultats pour « Bruno Roze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2300808_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 et 30 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Bruno Roze, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2101312_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 26 août 2022, la société civile d'exploitation agricole Domaine Bruno Clair, représentée par la société civile professionnelle Desilets, Robbe, Roquel, s'en remet à l'appréciation

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105842_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

II-4-2 du règlement du PLU de la commune de Brunoy, relatif aux prescriptions en matière de stationnement des deux roues non motorisés : " L'espace destiné au stationnement des deux roues non motorisés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302250_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ruocco-Nardo, rapporteur public, - et les observations de Me Mundet, représentant la SARL Bruno A....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2022755_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Catégorie N : Véhicules à moteur conçus et construits pour le transport de marchandises et ayant au moins quatre roues. / Catégorie N1 : Véhicules conçus et construits pour le transport de marchandises

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TA

3ème Chambre

DTA_2401330_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2024, la société HPL Le Conquérant, représentée par Me Brun, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2023 par

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204648_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ils soutiennent que : - Mme C n'a pas pu consulter les documents liés à cette délibération en violation de son droit à l'information ; - l'association " MLPA la Roue " a bénéficié d'une subvention

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201711_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Un mémoire présenté pour la société Louis Brun Energie a été enregistré le 15 juin 2024, et non communiqué. II.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200974_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Un mémoire présenté pour la société Louis Brun Energie a été enregistré le 15 juin 2024, et non communiqué. II.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001873_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

A E est propriétaire des parcelles cadastrées section F n° 1414, 2343 et 2344 situées 80 Chemin de villa des roses, classées en zone Ub par le plan local d'urbanisme de la commune de Mieussy, sur lesquelles

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TA

1ère Chambre

DTA_2201916_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Stationnement des cycles et deux roues du règlement de la zone UB du plan local d'urbanisme : " Des stationnements pour les deux roues (vélos, motos) devront être prévus pour les constructions destinées

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TA

4ème Chambre

DTA_2201600_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

. / Toitures : / - doivent être revêtues de tuiles de couleur nuancée de type plein ciel, vieux toit ou similaire, soit des teintes allant du ocre rouge orangé, rose silvacane au dune sable, sauf toiture

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TA

2 ème Chambre

DTA_2302648_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

En ce qui concerne l'enduit, l'article 4 du permis de construire comporte une prescription précisant que l'enduit sera de teinte " rose brun ou marron moyen ou brun liège " correspondant à celles présentes

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TA

8ème chambre

DTA_2400226_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., qui passe régulièrement la voir lorsqu’elle est seule dans son bureau pour échanger sur sa vie privée, lui a offert une robe pour son anniversaire, l’a complimentée sur ses tenues, en particulier

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TA

1ère Chambre

DTA_2106432_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

En ce qui concerne le stationnement des deux roues : 33. Aux termes de l'article 5. II. 4. 2.

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TA

étrangers JU

DTA_2501644_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture, a reçu délégation du préfet de la Vienne, par un arrêté du 25 novembre 2024 régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture

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TA

1ère chambre

DTA_2106060_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

par lequel le maire de la commune de Gex a, au nom de la commune, accordé à la SAS SERENIS un permis de construire modificatif n° PC 00117320J0021 M01 pour la création d'une place de parcage des deux roues

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TA

7ème chambre

DTA_2109924_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

prévoit pas suffisamment de places de stationnement pour les voitures et que la zone de dégagement se situera sur la voie publique et, d'autre part, ne prévoit pas d'espace de stationnement pour les deux roues

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TA

2ème Chambre

DTA_2205250_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

architecturale traditionnelle devront avoir les caractéristiques des constructions locales traditionnelles à savoir : - Couverture en tuiles de type régional : - La couleur des tuiles sera rouge ou rose

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105729_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

En troisième et dernier lieu, aux termes de l'article U.B 12 du règlement du plan local d'urbanisme, " - Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions

Source officielle

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