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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2205048_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Mme A a été victime d'une chute le 9 mai 2019, alors qu'il faisait nuit, sur le territoire de la commune de Brunoy au 139 route de Brie.
Source officielleChambre 2
DTA_2301235_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
F..., représentés par la SCP Teillot et associés, Me Marion, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 4 mai 2023 par laquelle le maire de Clermont-Ferrand a refusé, au nom
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101312_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 10 mai, 12 octobre et 10 décembre 2021, la société civile d'exploitation agricole Domaine Bruno Clair, représentée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2022, la communauté de communes canaux et forêts en Gâtinais venant aux droits du groupement intercommunal du Val de Bezonde, représentée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108822_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 novembre 2021, 24 octobre 2022, non communiqué, 17 mai 2023 et 28 juillet 2023, la société Bruno Scherer Entreprise, représentée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301236_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 mars 2023, le 11 avril 2025 et la société Bruno bâtiments, représentée par Me Torelli, mandataire judiciaire, et par Me Luce
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103355_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 avril 2021 et 26 mai 2023, la société civile immobilière (SCI) Bruno, représentée par Me Bagnis, demande au tribunal, dans
Source officielle8ème chambre
DTA_2311226_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023 Mme A B, représentée par Me Bruno-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311523_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
La procédure a régulièrement été communiquée aux sociétés SMC BTP, Audita Assurances, Berlengues Bruno et Nicolas, CBTS, l'Atelier Kuntz Lefevre, la MAF, et à la société Entoria qui n'ont pas produit de
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2400034_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et de Mme F B, et de proposer les mesures nécessaires pour mettre fin au danger s'il le constate.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200263_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
En l'espèce, le maire de la commune de Koumac fait valoir que le bâtiment, appartenant à MM. Thierry et Bruno E et à Mme C E épouse F, ayants droit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2412977_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Eu égard aux termes de son mémoire enregistré le 11 février 2026, la Saint Bruno déclare se désister purement et simplement.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302250_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 mai 2023 et 19 novembre 2025, la société à responsabilité limitée Bruno A..., représentée par Me Mundet, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2309016_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
O R D O N N E Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Bruno Cazanave.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200910_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 février 2022, le 11 mai 2023 et le 30 mai 2023, le syndicat des copropriétaires du centre d'activités de Pierrefontaine (bâtiment
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2412171_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un second mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2025, la maire de Paris conclut à ce qu’il n’y ait plus lieu de statuer sur la requête de la société Brune La Bouffarde.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2402043_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Le 30 octobre 2023, le maire de la commune de Brunoy s'est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208564_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par deux arrêtés du 26 décembre 2017 et du 30 mars 2018, le maire de Brunoy a ordonné l'évacuation de la propriété de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301703_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 21, 28 février 2023 et 23 mai 2024, M. A...
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2301852_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Bruno Minutiello en tant que délégué titulaire. Il soutient que M.
Source officiellePage 1 sur 27626
Bruno MARTY et Marie-Agnès ETCHEGARAY, Notaires Associés
19/07/2026
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COLOMBERO, Anthony, Jean-Marie, Bruno, Marius
17/07/2026
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DECOUVELAERE, Bruno, Marie, Jean, Philippe
14/07/2026
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LEROUX, Bruno Antoine Noël Jean-Marie
09/07/2026
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GALERIE EMPREINTES, FREITAS, Théo Antoine, Bruno, consorts FREITAS, BAYLET, Véronique, Paula Marie Vincente
Additif la Croix du Midi du 24/11/2023 Cession sous acte authentique en date du 26/07/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: Domaine la Fourcade 34310 Capestang Adresse de l'ancien propriétaire: 58 Boulevard Frédéric Mistral 34500 Béziers Adresse de l'ancien propriétaire: Domaine la Fourcade 34310 Capestang Adresse de l'ancien propriétaire: Domaine la Fourcade 34310 Capestang
07/07/2026
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