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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401593_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
travaux bruyants et dangereux ; - le terrain d'assiette du projet pourrait être utilisé à d'autres fins ; - la réalisation du projet va perturber la possibilité de se recueillir à l'intérieur du carmel
Source officielle2ème chambre
DTA_2303058_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
de la chapelle du Carmel comme " élément de paysage à protéger ", signé un protocole transactionnel avec son propriétaire, la communauté des carmélites de Chartres et que ce classement était justifié,
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206413_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 11 octobre 2022 par lequel le maire de Narbonne a mis fin à l'attribution par nécessité absolue de service du logement situé 5 rue Armand Carrel
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006865_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Gabarda, rapporteur public, - et les observations de Me Poiré, représentant la communauté de communes Carnelle Pays-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2000530_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Article 2 : La société Calmels Petitfour garantira le BET Choulet à hauteur de 80% de la somme fixée à l'article 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_1902030_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
entre la société Sesar et la société Urbaine de Travaux relatifs aux documents de la société Cartel et, d'autre part, de la déclaration de sous-traitance signée uniquement par les sociétés Sesar et Cartel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205527_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
B, dans son mémoire du 5 mai 2023, de condamner le CCAS de Carmaux à lui verser les sommes qui lui seraient dues en raison des assurances qui lui auraient été données par le CCAS de Carmaux, du maintien
Source officielle9ème Chambre
DTA_2004020_20230228
28 février 2023
28 février 2023
A est aide-soignant titulaire au sein du groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2414538_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l’EHPAD Pays de France Carnelle à lui verser une somme totale de 423 777,49 euros toutes taxes comprises, assortie des intérêts moratoires ; 4°) de mettre à la charge de l’EHPAD Pays de France Carnelle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102831_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A compter de l'élection du nouveau maire de Carmaux, le 28 juin 2020, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911501_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il en résulte qu'aucune faute ne peut être retenue à l'encontre du groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204600_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Foucard, représentant la commune de Carmaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401573_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A demande au tribunal d'annuler l'arrêté n°DP 024 037 23 D0575 pris par le maire de la commune de Bergerac portant non opposition à une déclaration préalable au profit de l'association des amis de Carmel
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401835_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2024, Mme A... représentée par Me Rimaillot, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Carmaux et son assureur la compagnie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107246_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
d'action sociale de Carmaux une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et rejeter toute demande du centre communal d'action sociale de Carmaux présentée
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213197_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Carnelle Portes de l'Oise la somme de 1 800 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300783_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Un mémoire en défense présenté pour la commune de Carmaux et enregistré le 28 mars 2024 n'a pas été communiqué.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107254_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Foucard, représentant la commune de Carmaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402183_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Saint-Laurent-du-Var, représentée par Me Astruc, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner la SAS Le Cartel
Source officielle9ème Chambre
DTA_1905938_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par décision du 12 mars 2019, le directeur de l'EHPAD Pays-de-France Carnelle a rejeté son recours gracieux formé contre cette décision.
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AKUETEY, Ekue, Carmel
19/07/2026
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CARMEL
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LA FATA, Carmelina, Maria, DESROQUES
17/07/2026
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LES CARMELITES
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