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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504360_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
et compte tenu des caractéristiques de la dalle de béton existante.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501945_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Son véhicule a percuté la bordure de séparation en béton séparant la chaussée de la piste cyclable. Il indique avoir alors été éjecté de son véhicule. Il a ensuite été pris en charge par les secours.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402108_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Elle indique s'être heurtée à un bloc de béton posé au sol.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301999_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, la société Lapeyre Architecture et la société Zani Ingénierie Béton, représentées par Me Alexandra Declercq, demandent l'extension de l'expertise à la société
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203984_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2022, la Sarl Scapa Architectes Associés et la Sarl Zani Ingénierie Béton, représentées par le cabinet Aequo Selarl demandent au juge des référés de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205706_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 25 novembre 2022, la société Jouneau System, représentée par Me Jean-Jacques Bertin, s'associe à la requête en ce qu'elle demande sa mise hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205763_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Cette société est assurée pour ses missions de Bureau d'étude béton armé auprès de la société Euromaf.
Source officielle9ème chambre
DTA_2100406_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La société Béton Lyonnais a vainement contesté cette mesure devant le tribunal de céans.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304312_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Iard, à la Communauté de communes du pays foyen, à la société scapa architectes associés, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Ingénierie 47, à Acte Iard, à la société Zani Ingénierie Béton
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203839_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
les travaux ont consisté en la réalisation d'un revêtement bicouche mis en œuvre sur le terrain existant (ancien bicouche d'environ 30 ans) d'une dimension de 700 m2, la fourniture et pose de bordures béton
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406644_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par des mémoires, enregistrés les 10 mars et 4 avril 2025, la société Cemex Béton Sud-Ouest (CBSO), représentée par Me Du Ha s, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu’elle formule les
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201223_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Zani ingénierie béton, assurée auprès de la mutuelle des architectes français assurances, est intervenue en qualité de bureau d'étude structure.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200269_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2022, les sociétés MMA Iard assurances mutuelles et MMA Iard SA, toutes deux assureurs de la société Critair, et représentées par Me Marie-Cécile Garraud
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301117_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Par une requête, enregistrée le 6 mars 2023, la société Temsol, représentée par Me Jean-Jacques Bertin, demande sa mise hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206175_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
l'intervention de la société Bouygues Travaux Public Régions France sur le chantier de travaux de construction du pont Simone Veil afin que cette société puisse immédiatement poursuivre les travaux du hourdis en béton
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305725_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 novembre 2023, la SMABTP, représentée par Me Jean-Jacques Bertin, déclare qu'elle ne s'oppose pas à l'organisation de la mesure d'expertise sollicitée sous les
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301277_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
. / Les toiles coupe-vent, les panneaux de bois industriels et les panneaux de béton sont interdits. / La hauteur totale de la clôture ne sera supérieure à 2,00 mètres ». 6.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203994_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
D, victime d'une chute à vélo sur la piste cyclable située quartier Bordeaux Bastide, Promenade Edmond Géraud à Bordeaux le 29 janvier 2021, qu'il impute à une surélévation du béton du fait de racines
Source officielle2ème chambre
DTA_2310034_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le projet en litige a pour objet de créer un mur de clôture en béton d’une hauteur de 1,75 mètre.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302353_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
requérantes se sont vues attribuer le lot n°1 Fondation, Gros œuvre charpente murs ossature bois, menuiseries extérieures, la société Cir Prefa ayant la charge de la fourniture et de la pose des façades béton
Source officiellePage 1 sur 2