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15 résultats pour « Dauzier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101790_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Cependant, le centre hospitalier gériatrique Jean-Marie Dauzier de Cornil n'apporte aucun élément susceptible d'établir la réalité de ce surcoût.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2301414_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ainsi, la requête de la Sarl Daudi est entachée d'une irrecevabilité manifeste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2109908_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

B A, représenté par Me Desroses, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 28 juin 2021 par laquelle le collège Honoré Daumier a refusé le renouvellement de son contrat de travail ;

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203602_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

lequel le maire de la commune de Marseille s’est opposé à sa demande préalable tendant à la modification d’une façade et la création d’une terrasse sur la parcelle 839 section D n° 128, sise rue du Daumier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209318_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

B A, représenté par Me Desroses, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 28 juin 2021 par laquelle le principal du collège Honoré Daumier a refusé le renouvellement de son contrat

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106607_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

de l'urbanisme ; - l'arrêté est entaché d'un vice de procédure faute de saisine du SDIS ; - le projet méconnaît l'article UB 3 du règlement du plan local d'urbanisme dès lors que l'impasse du Daurier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102496_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A B, représenté par Me Dauzier, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2207280_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

A C demande au tribunal d'annuler le refus opposé à sa demande d'inscription, à titre dérogatoire, de sa fille B au lycée Daumier ou au lycée Périer, pour l'année scolaire 2022-2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300592_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que la requête introduite par Mme A, enseignante d'histoire-géographie au lycée Honoré Daumier à Marseille, portant sur la contestation de la décision

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2403252_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

défense, que le pli contenant la décision 48SI invalidant le permis de conduire de la requérante a été vainement présenté à la même adresse que celle figurant dans les écritures de Mme B, soit au 14 rue Daumier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107021_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Mme A, professeur certifiée de sciences et vie de la terre au collège Honoré Daumier à Martigues, a sollicité le 24 mars 2020 l'octroi d'un congé de longue maladie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2301544_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A B, demeurant 70 rue Honorée Daumier à La Rochette (77000), représenté par Me Bureau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303055_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Dazzi du 16 janvier 2022 ainsi que du compte-rendu de l'expertise du 20 juillet 2022 du Dr.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401712_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

la sécurité, à la tranquillité et à la salubrité publics, sur les périmètres suivants : place Georges Foata, rue Léonard Anfossi (du début de la rue à l'angle de l'avenue Ange Deiro), impasse Maurice Danzi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401118_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Valazé, Alphonse Daudet, Léonard Anfossi (du début de la rue à l'angle de l'avenue Ange Deiro), esplanade et plage des Goélands, promenade et plage de Landsberg am Lech, plage Cousteau, impasses Maurice Danzi

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

DAUZIER & CHAPPUIS Avocats associés

SIREN 341775278GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur l'administration

05/03/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DAUZIER & CHAPPUIS Avocats associés

SIREN 341775278GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur la dénomination

08/03/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DAUZIER & Associés

SIREN 341775278GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur le capital (diminution)

08/03/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PLACE DAUZIER

SIREN 378778955GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

18/01/2013

Voir →

Procédures collectives

SCI PLACE DAUZIER

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif. — Non précisée

07/08/2012

Voir →