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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2400804_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
les 2 et 3 septembre 2024, la référente-médiation du tribunal a proposé à la commune de Bardos, sur demande de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2004089_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Des mémoires, présentés pour les sociétés Sogea Est BTP, Demathieu et Bard Construction, venant aux droits de la société Demathieu et Bard, Demathieu et Bard Groupe, Demathieu et Bard Holding 4 et les
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305772_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
, au taux légal à compter du 11 août 2023 ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner solidairement, ou à défaut in solidum, les sociétés Ixo Architecture, Demathieu Bard, Riess et Socotec à lui verser
Source officielle3ème chambre
DTA_2002081_20230803
3 août 2023
3 août 2023
S'agissant du caractère exécutoire du plan local d'urbanisme révisé de Bardos : 14.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_1507232_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
et toute autre demande dirigée à leur encontre ; à défaut, si la responsabilité de la société Demathieu Bard construction était retenue, de condamner solidairement, ou à concurrence de leurs parts respectives
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2102967_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
D G et Mme E G, représentés par Me Sornique, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre 2021 par lequel le maire de Bardos a délivré à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003014_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Bâtiment Sud-Est et Spie Facilities, à la condamnation solidaire des mêmes sociétés ou à défaut de la seule société Demathieu Bard Bâtiment Sud-Est à lui verser les sommes de 144 055, 85 euros et de 25
Source officielleVice-Président GAYRARD
DTA_2301409_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A, en sa qualité de gérant de la SCI Des Barrys. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007886_20230207
7 février 2023
7 février 2023
(ASA Barry) correspondant au règlement de factures impayées et d'ordonner à l'ASA Barry de procéder au règlement de cette somme, assortie des intérêts au taux légal ; 3°) de condamner l'ASA Barry à
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508617_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
A... se disant Barry soutient que : - l’arrêté attaqué est entaché d’un vice d’incompétence ; - il est insuffisamment motivé ; - il est entaché d’un défaut d’examen particulier de sa situation personnelle
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300870_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le marché a été confié à la société Demathieu et Bard. Les opérations préalables à la réception ont été effectuées le 5 novembre 2013 et ont mis en exergue certains désordres.
Source officielle8ème chambre
DTA_2411320_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Barry ne sont pas fondés. M. Barry a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 18 décembre 2024.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000715_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par délibération du 1er février 2020, le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Pays basque a approuvé la révision du plan local d'urbanisme de la commune de Bardos.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004951_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A et Mme B sont fondés à rechercher la responsabilité solidaire de l'OPH Aquitanis et de la société Demathieu Bard Construction à réparer les préjudices qu'ils ont subis.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500350_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
la société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de la Communauté d’agglomération Pays Basque, d’Areas Dommages, du Syndicat mixte du Bas Adour Maritime, de la commune de Bardos
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1906999_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2019, la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (CAMBTP) et la société Demathieu et Bard bâtiment Île-de-France
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2404106_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 avril 2024 et 30 avril 2024, la société par actions simplifiée Bary Bâtiment, représentée par Me Azoulay, demande
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409256_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La note en délibéré enregistrée le 9 septembre 2025 pour la SCCV Barry White n’a pas été communiquée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207649_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207652_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.
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