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19 résultats pour « Guillaume Champenois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2402226_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2024, le groupe hospitalier Rance Emeraude, venant aux droits du centre hospitalier de Saint-Malo, représenté par Me Guillaume Champenois, conclut à

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001887_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Délibéré après l'audience du 7 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M. Echasserieau, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_1914394_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Charpentier, rapporteur public ; - les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_1916427_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Charpentier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906252_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Délibéré après l'audience du 24 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M. Echasserieau, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302047_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A et de Me Jamet, représentant la commune de Champniers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302048_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

SARL Bernard A..., et de Me Jamet, représentant la commune de Champniers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400038_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

B A, représenté par Me Guillaume-Matime, demande au tribunal : 1°) d'annuler, à titre principal, l'arrêté du 21 avril 2023 par lequel le représentant de l'Etat dans les collectivités de Saint-Barthélemy

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2013052_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M. Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008653_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M. Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906968_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Délibéré après l'audience du 24 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2116352_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Charpentier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A a obtenu une élection de domiciliation au centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune d'Argenteuil en juin 2019.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2000400_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Charpentier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1903078_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

C, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique, - et les observations de Me Diversay représentant Mme A, et de Me Klein, substituant Me Champenois, représentant le CHU de Nantes.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2304645_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

M A E, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des enfants D E et K O E, représentés par Me Guilbaud, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 18 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208662_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Mme C B soutient que : - la condition d'urgence est bien satisfaite : - son époux, artisan charpentier, s'est vu confier un marché de sous-traitance pour des travaux d'une valeur de 18 614,97 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201222_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

B A et portant sur les désordres affectant le laboratoire d'écologie et génomique forestières du centre de recherche de Champenoux.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304411_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Guillaume, représentant M. A, qui s'en rapporte à ses écritures.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_1912866_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Charpentier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

CHAMPENOIS, Guillaume

SIREN 485320022Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

19/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MARMOT' PARK, CHAMPENOIS, Guillaume

SIREN 485320022Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

23/11/2023

Voir →

Créations

MARMOT' PARK, CHAMPENOIS, Guillaume

SIREN 485320022Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

01/03/2023

Voir →

Créations

CHAMPENOIS, Guillaume Philippe

SIREN 851280305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

12/11/2021

Voir →

Créations

CHAMPENOIS, Guillaume Pierre

SIREN 798614228GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

05/12/2013

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