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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2206026_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

universitaire de Rennes à lui verser une provision de 88 242,65 euros à valoir sur l'indemnisation définitive de ses préjudices et une provision de 750 euros à valoir sur l'indemnisation du préjudice moral d'Islem

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506864_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

demande d’indemnisation a été rejetée par l’ONIAM le 3 avril 2025 au motif d’une absence de lien de causalité entre la vaccination et l’accident ischémique transitoire.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2008465_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Un scanner a mis en évidence une colectasie avec ischémie colique droite et transverse droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_1800136_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Il soutient que : - lors de sa transplantation cardiaque le 4 janvier 2015, il a subi une ischémie du membre inférieur droit qui a entraîné une amputation et des phénomènes emboliques cardiaques à l'origine

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2120585_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Une ischémie aiguë du membre inférieur droit est rapidement apparue et a conduit à une amputation de l'avant-pied droit et à une greffe cutanée.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005100_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Il résulte de l'instruction que lors de son auscultation aux urgences, le Dr C, interne, observe qu'Islem présente un " testicule droit nettement augmenté de volume avec sillon épididymo-testiculaire très

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103464_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Sitôt l'extraction réalisée, un diagnostic d'encéphalopathie anoxo-ischémique SARNAT 2 associé à une insuffisance rénale aiguë a été posé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301423_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Mme E soutient que : - le centre hospitalier de Beaune, qui a diagnostiqué tardivement une ischémie de son membre inférieur gauche, a commis une faute dans sa prise en charge médicale à l'origine d'une

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303254_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

que : - il existe un lien de causalité entre la vaccination réalisée le 26 juin 2021 par le vaccin Spikevax contre la covid-19, commercialisé par le laboratoire Moderna, et la neuropathie optique ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005449_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Peoc'h a présenté des signes évocateurs d'un syndrome des loges et d'une ischémie accompagnée d'une nécrose musculaire.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400650_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

La pose de ce cathéter, associé à l’administration de fortes doses de catécholamines sur un terrain d’artériopathie a favorisé l’ischémie de la main droite de M. A....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902885_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

C F a dû subir une amputation transfémorale le 15 janvier 2015 du fait de l'ischémie.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202537_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Au cours de sa prise en charge, une ischémie aiguë du membre gauche est survenue.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200356_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Au cours de cette prise en charge, Mme A D a subi une ischémie aiguë du membre inférieur droit qui a ensuite nécessité l'amputation de ce membre à hauteur de la cuisse, réalisée le 5 mai 2014.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308373_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A C se disant Islem C, représenté par Me Bachtli, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2023, par lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2217636_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

septembre 2021 ; il a suivi une formation en 2020-2021 dans une classe préparatoire artistique au sein de l'atelier de Sèvres à Paris puis s'est inscrit en première année à l'école de communication Iscom

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005081_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Ils soutiennent que le retard de diagnostic et la prise en charge tardive de l'ischémie aiguë dont a été victime M. F, qui n'est pas liée à son état antérieur, est fautive. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005449_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Suite à la survenance d'une ischémie il a été procédé dans la matinée du 24 mars à l'ablation de la CEC. En fin d'après-midi, la jambe droite de M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202537_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Au cours de sa prise en charge, une ischémie aiguë du membre gauche est survenue.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201041_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

2015, il a été transféré à l'hôpital Saint-Antoine de l'Assistance-Publique Hôpitaux-de-Paris le 9 octobre 2015, établissement dans lequel il est décédé le 2 novembre suivant des suites d'une " ischémie

Source officielle

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