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3 519 résultats pour « Jeglot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501932_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, la SCI Les Mauvi’s représentée par Me Jeglot, demande au tribunal : 1°) d’annuler le certificat de décision de non-opposition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501957_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

le versement à Me Jeannot de la somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2402525_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu, sous réserve que Me Jeannot, avocat de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301154_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2023 par lequel le préfet de

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200798_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2600903_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

C..., représentée par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300037_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400367_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Une note en délibéré, présentée pour Mme C par Me Jeannot, a été enregistrée le 29 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202861_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

l'Etat le versement à Me Jeannot d'une somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2403753_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par une requête enregistrée le 23 avril 2024 sous le n° 2401200, Mme B A, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet, née du silence gardé par la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502183_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Me Jeannot, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401200_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par une requête enregistrée le 23 avril 2024 sous le n° 2401200, Mme B A, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet, née du silence gardé par la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_1903328_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Me Jeannot, conseil de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301810_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202076_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202077_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203444_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400993_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401828_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401833_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle

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