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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2104873_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Oum substituant Me Depuy, représentant la communauté d'agglomération Le Muretain Agglo.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412909_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
en France sur leur recours formé contre la décision du 9 mai 2024 de l’autorité consulaire française à Amman (Jordanie) refusant de délivrer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304634_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Jourdan, à Cannes-la-Bocca.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102472_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Michel A, au service paritaire de santé au travail du Tarn et au ministre du travail.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318120_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
B A C, représenté par Me Michel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401129_20240209
9 février 2024
9 février 2024
D A B, représenté par Me Kimiko Michel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101323_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002895_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303785_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201618_20220825
25 août 2022
25 août 2022
la décision, en date du 16 juin 2022, par laquelle la commission d'appel de l'académie de Dijon a confirmé la décision de redoublement de leur fils A C, scolarisé en classe de 3ème au collège Louise Michel
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501095_20250210
10 février 2025
10 février 2025
A B, représenté par Me Michel, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209204_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A B, représenté par Me Michel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103414_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006760_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A B, Michel Chabrier, Fernand Eby, Claude Egly , Jean-Louis Pamies, Laurent Schnoebelen, Michel Schnoebelen, Nicolas Schnoebelen, Jacques Tiberi et Mme D C, représentés par Me Martin-Keusch-Luttenauer
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204966_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Jourdan à Cannes-La-Bocca (06150) jusqu'à la révision de la décision autorisant ladite expulsion ; 2°) de condamner l'Etat à leur verser une somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts ;
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311243_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100218_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Faivre-Vilotte, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508795_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
A B ou, en cas d'admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle, à son conseil, Me Michel, en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303048_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par un courrier, enregistré le 4 avril 2023, la société CLC Galerie, représentée par Me Michel, a informé le tribunal accepter cette proposition de médiation.
Source officielle8ème chambre
DTA_2202183_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente de chambre, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
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VERRIER, Jordan, Jean-Michel, Guy
10/07/2026
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Brisé, Jordan Sylvain Michel
23/06/2026
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DE MIN, Jordan, Michel
19/06/2026
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Labdouni, Jordan, Jamel, Michel
14/06/2026
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PIERRON, Jordan, Michel, Reynald, PIERRON
11/06/2026
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