CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

674 résultats pour « Jouanneaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205706_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Il demande enfin de mettre hors de cause la société Axe Métal, son assureur la société AXA France Iard et la société Journeau System. 3.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108107_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau, - les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique, - et les observations de Me Meillier, représentant la SCEA De La Couture, M. F C, M. D B et Mme H B.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309491_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303538_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306054_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201921_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209391_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Dans le cadre de l’agrandissement de son exploitation, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2200269_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2022, la société Jouneau System, représentée par Me Jean-Jacques Bertin, déclare qu'elle ne s'oppose pas à la demande d'expertise et demande que les dépens

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511105_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Jouanneau : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Clément d’Armont, représentant M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209726_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2507710_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Jouanneau, - et les observations de Me Devos, substituant Me Mougel, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401729_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2409830_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Jouanneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511002_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Jouanneau : - a présenté son rapport ; - a entendu les observations de Me Clément d’Armont, représentant M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2506933_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Jouanneau, - et les observations de Me Geldhof, substituant Me Perinaud, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207392_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Mbarga, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M. D, ressortissant marocain né le 24 avril 1978, déclare être entré en France en février 2017.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109553_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109568_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Jouanneau, - et les conclusions de Mme Dang, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2308685_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Jouanneau, - et les observations de Me Delattre, substituant Me Pirlet, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Page 1 sur 34

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.