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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201684_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
, Lucile Laurent, Juliana Leon, Prescillia Marguet-Daquitain, Revinalda Passe et Allisha Seemongal, ainsi que MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410742_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l’origine, les causes et les conséquences des désordres affectant sa maison d’habitation sise 13 rue Julian
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601254_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
du 23 octobre 2025 par laquelle le président de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo a refusé d’agréer la société AESIO mutuelle comme nouveau locataire des locaux situés 12 rue Jean Jullien
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103480_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'EIRL Pastor Julian.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204973_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
D'une part, par un mémoire, enregistré le 20 février 2025, la société Julian a informé le tribunal qu'elle se désistait de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500917_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2025, l'ETA Julliard demande au tribunal d'annuler la décision du 17 avril 2025 par laquelle la préfète de la Creuse a refusé de lui
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2301386_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
2023 et du procès-verbal relatifs à la désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales ; 2°) de modifier le résultat de l'élection des délégués suppléants de la commune de Jullianges
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301814_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Elle soutient que : - elle est propriétaire d'une maison d'habitation sise Le Bourg, 38 rue de Chamborne sur le territoire de la commune de Jullianges, parcelle cadastrée C n°37 ; elle a fait dresser
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203831_20220801
1 août 2022
1 août 2022
au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 14 juin 2022 par laquelle la rectrice de l'académie de Bordeaux a rejeté la demande d'affectation de Mlle B G au lycée Camille Jullian
Source officielle1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2302200_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Il résulte de l'instruction qu'à l'issue des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 juin 2023 dans la commune de Julianges, M. F E, M. B A et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204107_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
à Bordeaux au titre de l'année scolaire 2022/2023 ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Bordeaux d'inscrire sa fille en seconde option " danse " au lycée Camille Jullian.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2206653_20230209
9 février 2023
9 février 2023
D C B, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de E C A, Themy C et Julianna C, représenté par Me Benveniste, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 octobre 2021
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2102767_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
ORDONNE Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction de la SARL Julian. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête est rejeté.
Source officielle2ème chambre
DTA_2110388_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
par Me Bouzerda, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2021 par lequel le maire de Genas ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée le 11 octobre 2021 par la SAS Juliand
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306656_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion sans délai des occupants sans droit ni titre installés sur les parcelles n° BD 05, BD 26 et BD 39 situées Avenue Camille Jullian
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303175_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2023 remplaçant le mémoire enregistré le 27 septembre 2023, la SAS Jullian et Compagnie, représentée par Me Callens de la SCP BCEP Avocats Associés conclut
Source officielle8ème chambre
DTA_2416072_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
installées illégalement dans l’appartement au rez-de-chaussée à gauche de l’immeuble situé au 75 rue Julian Grimau à Drancy.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503406_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
repris et précisé ses écritures ; - les observations du maire de Saint Julien de Cassagnas qui a apporté des précisions.
Source officielle2ème chambre
DTA_2308140_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B... est fondé à demander l’annulation de l’arrêté du maire de Saint-Julien-du-Serre 3 août 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512666_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Julien à fin de suspension sont irrecevables et doivent être rejetées.
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