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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201609_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
relié à la rive par des tirants passifs et couronné par une poutre en béton.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201643_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
La commune de Deux-Rivières n'a pas produit d'observation malgré mise en demeure.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200096_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
relié à la rive par des tirants passifs et couronné par une poutre en béton.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002526_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
relié à la rive par des tirants passifs et couronné par une poutre en béton.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301740_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Rivière, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure public, - et les observations de Me Chodzko, représentant M. C, et de Mme B pour la commune de Cairon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200743_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Mme A est propriétaire d'une habitation bordant la rivière le Nant d'Oy sur la commune de Talloires-Montmin.
Source officielleJuge unique 4
DTA_2502121_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Mme A... au paiement d’une amende de 150 à 12 000 euros ; 2°) ordonne aux intéressés de démolir la terrasse bétonnée construite sans autorisation sur le domaine public fluvial ainsi que l’abri en maçonnerie
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2401137_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Rivière. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2404310_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
De plus, cette société a réalisé un puits en maçonnerie au milieu du lit, ce qui gêne l'écoulement des eaux et dévie la rivière vers la rive gauche du Préconil créant des affouillements sur la berge de
Source officielle2ème chambre
DTA_2200666_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Abi-Nader substituant Me Ribière, représentant M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200112_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique ; - et les observations de Me Abi-Nader substituant Me Ribière, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302632_20230802
2 août 2023
2 août 2023
du mur mitoyen associé à un traitement des fissures par agrafage et comblement au moyen de mortier à retrait compensé ; e) d'enlever les embâcles encombrant le lit de la Meyne en provenance de la rive
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205084_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elle classe ainsi la quasi-totalité du terrain en zone marron P3T2 correspondant à un risque d’aléa fort de chutes de pierres et de blocs et un risque moyen de crues des torrents et des rivières torrentielles
Source officielleJUGE UNIQUE F MARTHA
DTA_2001585_20220804
4 août 2022
4 août 2022
demandant la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison d'un hangar situé 25 rue des sources à Saint-Bonnet la Rivière
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507691_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Cliquennois, substituant Me Rivière, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503699_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Cliquennois, substituant Me Rivière, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301766_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
L'association Eau et Rivières de Bretagne et l'association Bretagne Vivante SEPNB demandent l'annulation de cet arrêté.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302624_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
En l'espèce, le bâtiment de la résidence Mosaïques, sis 7 rue Alphonse Gent sur le territoire de la commune d'Orange est implanté au droit de la rive gauche de la Meyne.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303231_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
que ces travaux résulteraient d'une faute imputable à la société Ribière chargée du lot n° 1 portant sur les terrassements et le gros-œuvre.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002473_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La société " La A picarde ", qui exerce une activité de " travaux de maçonnerie générale et de gros œuvre de bâtiment ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er
Source officiellePage 1 sur 5
RIVIERE, Manon
31/10/2025
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SAUVIGNET, Manon, Rivière
12/01/2025
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SAUVIGNET, Manon, Rivière
07/01/2025
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RIVIERE, Mathilde, Manon, Emmanuelle, Rivière
01/02/2024
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