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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2104265_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D A en qualité d'expert pour se prononcer sur les causes et l'étendue des désordres affectant l'école élémentaire Nelson Mandela, située au 4, allée Colette et Pierre André Verger à Poissy (78 300).
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2201981_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il soutient que : - un procès-verbal de contravention de grande voirie a été dressé le 22 juillet 2021, à l'encontre de la SCI Alvi, dès lors qu'elle est propriétaire du bateau " Manuella ", immatriculé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201978_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Soares Manuel est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2521036_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La requête a été communiquée au collège Nelson Mandela qui n’a produit aucun mémoire dans le délai impartI. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2306653_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Les manuels ainsi créés devront être disponibles via le metaplayer.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2200156_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 février 2024, la SCI Da Costa Joachim et Manuel a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105254_20220823
23 août 2022
23 août 2022
A C tend à ce que la mission d'expertise soit étendue à la société Persax et à la société Caixilharias Manuel Costa.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402646_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
et opposable l'ordonnance du juge des référés n°2304324 du 18 janvier 2024 aux sociétés ETPA Méditerranée, Groupama, AJ Bâti Sol, Axa France Iard, Colas Midi-Méditerranée et Travaux publics Sicilia Manuel
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301039_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il fait valoir que l'activité exercée par Mme D, de garde d'animaux et d'éducatrice canine, ne satisfait pas à la condition de prépondérance de travail manuel, et que si certaines activités d'enseignement
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2105327_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
B le manuel d'utilisation en version française du logiciel " Briefcam ", de sorte que le requérant est en possession du document demandé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209171_20230208
8 février 2023
8 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Institut somatraining et éthiothérapie manuelle et de M. et Mme C est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2115765_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la société Da Silva Virgilio-Manuel Transports.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506418_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
aménagement et d’urbanisme, la SARL Citeo Ingenierie, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Eiffage Route Grand Sud, la SARL EAE TP, la SARL Cabanel TP et la SAS Travaux Publics Sicilia Manuel
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2221707_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au sens de l’article 757 du code général des impôts, alors qu’aucun don manuel n’a été déclaré par les donataires.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201855_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
laquelle le rectorat de l'académie de Montpellier a refusé d'indemniser les préjudices qu'elle et son fils estiment avoir subis dans le cadre de la scolarisation de ce dernier au sein de l'école Nelson Mandela
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500074_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
2025, Mme C B demande au tribunal d'annuler la décision du 3 janvier 2025 par laquelle la région Hauts-de-France a refusé de modifier le délai de validité, fixé au 20 décembre 2024 , du porte-monnaie manuels
Source officielle4ème chambre
DTA_2103361_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2021 par lequel le président du département de la Gironde a mis fin à la concession de logement dont elle bénéficiait au sein du collège Nelson Mandela
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2105587_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Sur les interventions volontaires de la société Travaux Publics Sicilia Manuel et de la société Abeille Iard et Santé : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202756_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
bénéficie d'un emplacement de parking est équipé d'un portail électrique ; - il est arrivé que ce portail tombe en panne en hiver ; - elle a demandé un double de la clé afin de pouvoir ouvrir manuellement
Source officielle3ème chambre
DTA_2006494_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Les requérants soutiennent que : - les sommes qualifiées par l'administration de revenus fonciers ont la nature de dons manuels conformément à la déclaration du 21 septembre 2018 ; - ils ont sollicité
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