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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300456_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
B F et Mme A F, représentés par Me Marine Baudry, concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme C en application de l'article L. 761-1 du code de
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400441_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
C D, représentés par la SELARL Marine Baudry avocat, demandent au juge des référés : 1°) de mettre fin, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative, à la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100184_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Le lot n°2A et n°2B, intitulés respectivement " Enduits chaux-chanvre " et " Enduits extérieurs/intérieurs ", a été attribué à la société Nouvelle Aribit-Baudry.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202355_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 octobre 2022, 28 décembre 2022, 7 juin 2023 et 15 septembre 2023, la SAS Mer et Terroirs, représentée par Me Baudry, demande
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203864_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Charente-Maritime a rejeté sa réclamation tendant au dégrèvement de la somme de 3 362 euros qui lui est réclamée pour la location de box et de paddock pour ses deux chevaux pensionnaires à l'Asinerie du Baudet
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302089_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 25 janvier 2023, le juge des référés, statuant sur la requête n° 2202830 présentée par la société Baudin Chateauneuf, a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206175_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
par Me Christophe Cabanes, demande au juge des référés de désigner, en application des dispositions de l'article R. 531-1, un expert aux fins de constater, après achèvement des travaux par la société Baudin
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2202830_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 mai et le 13 septembre 2022, la société Baudin Chateauneuf, représentée par Me Jean-Pierre Hounieu, demande au tribunal, sur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2013210_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
C A et Mme B A, représentés par Me Baudry, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 septembre 2020 modifié par l'arrêté rectificatif du 21 janvier 2021 par lequel le maire de Longeville-sur-Mer
Source officielle6ème chambre
DTA_2105751_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Sur la responsabilité de la société Vert Marine : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202965_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
somme qui lui est réclamée par la direction générale des finances publiques de Charente-Maritime s'élevant à 3 362 euros pour la location d'un box pour héberger ses chevaux au sein de l'Asinerie du Baudet
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203996_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 1er septembre 2022, la société Philippe Baudin architecte, représentée par Me Czamanski de la SCP Latournerie-Milon-Czamanski-Mazille conclut au rejet de la requête
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2302458_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Baudat en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2507856_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Karoomi, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102034_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
K B, représenté par Me Baudry, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge des requérants ensemble la somme de 6 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielle2ème chambre
DTA_2300425_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D..., représentés par Me Baudry, concluent : 1°) au non-lieu à statuer sur les conclusions à fin d’annulation du permis de construire initial n°PC017019 22 E0015 et du permis de construire modificatif
Source officielle3ème Chambre
DTA_1910548_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B, capitaine du navire de pêche professionnel " Anna Mamm Mari ", s'est vu infliger, par une décision du préfet de la région Pays de la Loire du 29 juillet 2019, 3 points de pénalités au titre du système
Source officielle2ème chambre
DTA_2101088_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
C E, représentés par Me Baudry, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de Saujon du 5 décembre 2019 accordant à l'EURL Bovine Eleveur Naisseur un permis pour la construction d'un hangar
Source officielle1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2213993_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Baudat, conseiller, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleMARINE BAUDRY AVOCAT
18/08/2024
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MARINE BAUDRY AVOCAT
16/07/2024
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BAR DE L'ANGUILLE, BAUDRY, Marine
05/05/2021
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MARINE BAUDRY AVOCAT
29/09/2020
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BAR DE L'ANGUILLE, BAUDRY, BERTOT, Marine, Nicolas
05/03/2020
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