CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2209568_20250602
2 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200951_20231017
17 octobre 2023
La SCI l'olivier bleu demande la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 pour un montant de 1 704 euros.
ORTA_2200952_20231017
DTA_2207800_20250410
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - et les conclusions de M. Boidé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2109069_20230216
16 février 2023
A, - et celles de Me Olivier, représentant la commune de Barcelonnette. Considérant ce qui suit : 1. Le 19 octobre 2020, M.
2ème Chambre
DTA_2303451_20240703
3 juillet 2024
Le plan graphique du PLUi prévoit une marge de recul concernant l'avenue des Olives, au niveau du projet en litige.
DTA_2004692_20221013
13 octobre 2022
A B, représenté par Me Olivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 mars 2020 par laquelle le maire de la commune de Simiane-la-Rotonde a refusé de procéder au remboursement des frais
1ère Chambre
DTA_2300452_20250211
11 février 2025
participant d'une activité agricole de production d'huile d'olive bénéficiant des aides de la PAC jusqu'en 2017 compte tenu de sa superficie inférieure à 1 hectare ; d'autres parcelles plantées d'oliviers
7ème chambre
DTA_2107952_20230613
13 juin 2023
que la réponse de l'administration à ses observations à la proposition de rectification l'a informée de cette possibilité ; - elle exerce une activité commerciale en vendant du vin et de l'huile d'olive
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302107_20230315
15 mars 2023
En présence de : - la commune de Rambouillet, - la SCCV L'Oliver, propriétaire. - la société Sopprimo, propriétaire.
4ème Chambre
DTA_2002477_20230206
6 février 2023
faisant partie du vaste ensemble de surfaces naturelles qui forme son environnement proche et lointain et où prédominent les espaces ruraux sous forme de boisements, de prairies et de plantation d'oliviers
DTA_2108273_20231207
7 décembre 2023
le président de la communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon Agglomération a refusé d'engager des travaux de création d'un réseau de gestion des eaux pluviales dans le secteur du chemin des oliviers
DTA_1905563_20230206
Le projet consiste en l'installation, au plus haut du terrain d'assiette et à l'orée du boisement, d'un pylône en treillis métallique de couleur vert olive d'une hauteur de 20m25.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2305946_20251013
13 octobre 2025
Il soutient que la décision attaquée est entachée d’inexactitude dès lors qu’il a vécu avec ses parents dans le camp du Hameau Forestier de l’Olivaie situé à Breil sur Roya.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310155_20250108
8 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 27 juillet 2024, le Syndicat Olivier de Serres demande au tribunal de constater que la requête a perdu son objet.
8ème chambre
DTA_2404614_20251126
26 novembre 2025
B... et, à titre subsidiaire, le partage à parts égales de cette charge entre lui-même et la SAS Les Oliviers.
DTA_2406125_20250317
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2413132_20260226
26 février 2026
Eu égard aux termes de son mémoire enregistré le 11 février 2026, la société Les Oliviers déclare se désister purement et simplement de sa requête.
DTA_2006268_20230420
20 avril 2023
doit être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Olivier
DTA_2303151_20230511
11 mai 2023
Par courrier enregistré le 9 mai 2023, les sociétés L'Olivier et Sud-Ouest Promotion Immobilière déclarent se désister de leur instance.
Page 1 sur 278