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820 résultats pour « Pierre LOPEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2106567_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Julien Fleury, Lemoigne, Florent Arnal, Walther Richard, Yves Ehrhardt, Philippe de Paris, Ngoth N'Ziengue, Sanfelix, Cambon, Vincent Lopez, Pierre Mandel, Stéphane Morin, Gilles Saco Sonador et Romain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305657_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

David Lopez, Josélito Lopez, Moïse Lopez, Pady Reinardt, David Reinardt et tous occupants de leur chef, qui occupent sans droit ni titre les parcelles cadastrées section AW numéro 0450 (parking du gymnase

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104256_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Lopez a été enregistré le 22 mai 2024, postérieurement à la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003657_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

par l'institut Georges Lopez.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2215311_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des assurances ; - la loi n° 2021-1837 du 28 décembre 2021 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2207184_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202808_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle soutient que : - dans le cadre d'un marché public de travaux pour la réalisation d'un réseau d'assainissement, un marché public de travaux a été confié à la société Florian Lopez le 22 octobre 2008

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206370_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Vu : - la requête en annulation enregistrée le 2 novembre 2022, sous le n° 2206381 ; - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000513_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101352_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202632_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202633_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202635_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202636_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2205641_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300942_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me GONZALEZ-LOPEZ, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305023_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Par un courrier, enregistré le 30 mai 2024, Me Lopez, conseil de la requérante, indique au tribunal n'avoir jamais adressé de mémoire en désistement dans la présente affaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2504227_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'accueil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301235_20230429

Administratif

29 avril 2023

29 avril 2023

- les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301692_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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