AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209782_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2022, la société Carta Reichen et Robert, représentée par Me Melloul, sollicite l'intervention du tribunal afin que soit menée une
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210166_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
tribunal administratif de Marseille a, sur la demande de la société Axa France Iard, représentée par le cabinet d'avocats de Angelis et Associés, admis l'intervention volontaire de : - la société Carta Reichen
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301207_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
universitaire de Nice, hôpital de Cimiez, pris en la personne de son directeur général, représentée par Me Assus-Juttner, demande au tribunal : 1°) de recevoir pour parties défenderesses la SAS Carta Reichen
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210166_20230823
23 août 2023
23 août 2023
, elle a pour dénomination sociale " société Carta Reichen et Robert Associés et Architectes Urbanistes ".
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504311_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
requête, enregistrée le 11 avril 2025, les sociétés Travaux du Midi et GTM Sud, représentées par Me Bouty-Duparc, demandent au tribunal, à titre principal, de condamner les sociétés Artelia, Carta, Reichen
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201827_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2022, la société Carta Reichen et Robert et M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2417812_20250212
12 février 2025
12 février 2025
représentée par Me Michelin, demande au juge des référés du tribunal de prescrire une expertise au contradictoire de : - la société Bouygues bâtiment Ile-de-France, - la société Oteis, - la société Reichen
Source officielle6ème chambre
DTA_2204878_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Rehman-Fawcett a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 28 février 2024, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200508_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Rehman-Fawcett, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, C. REHMAN-FAWCETT La présidente, S.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002874_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2021, et des pièces enregistrées le 9 juillet 2021, la société Monoprix Online, intervenant en défense et représentée par Me Reichman, conclut au rejet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002876_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2021, et des pièces enregistrées le 9 juillet 2021, la société Monoprix Online, intervenant en défense et représentée par Me Reichman, conclut au rejet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002878_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2021, et des pièces enregistrées le 9 juillet 2021, la société Monoprix Online, intervenant en défense et représentée par Me Reichman, conclut au rejet
Source officielle6ème chambre
DTA_2108523_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de M. Lacote, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2404375_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Article 3 : Le constat aura lieu en présence du centre hospitalier de Bourg-en-Bresse et des sociétés Carta Reichen Robert et Associés, Bel Air Architectures, Edeis Ingénierie, Etamine, GCC et Socotec
Source officielle6ème chambre
DTA_2309306_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentés, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405913_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6ème chambre
DTA_2406011_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rehman-Fawcett, a été entendu, en son rapport, au cours de l’audience publique. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200104_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Rehman-Fawcett, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le rapporteur, C. REHMAN-FAWCETT La présidente, S. GHALEH MARZBANLa greffière, Y.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200038_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 et 25 mai, 4 et 22 juillet, 4 août, 20 septembre et 5 octobre 2022, la société par actions simplifiée Carta Reichen et Robert, venant aux droits de la société
Source officielle6ème chambre
DTA_2201819_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
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