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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2200619_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par le mémoire visé ci-dessus, la société Richez associés s'est désistée de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300100_20230207
7 février 2023
7 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Cultivons nos richesses ensemble est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202958_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées aux docteurs Laurent Juret et Alaa Richet, qui n'ont pas présenté d'observations.
Source officielle9ème chambre
DTA_2107850_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Gros, - les conclusions de Mme Reniez, rapporteure publique, - et les observations de Me Pion Riccio pour la SCA Les caves Henri de Richemer.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306134_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
du sol et du sous-sol et qu'il autorise les carrières et les gravières en zone A sous réserve d'être localisées dans un secteur protégé pour la richesse des sols et des sous-sols.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1908044_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
chaque commune en fonction des critères retenus ; - la répartition de la dotation de solidarité prévue par la délibération n° 46/2019 ne permet pas d'atteindre l'objectif de réduction de l'écart des richesses
Source officielle7ème Chambre
DTA_2216383_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Il y a lieu, sous réserve que Me Richez, avocat de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2405794_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Gilbertas, magistrat désigné, - les observations de Me Richon, pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2105309_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 22 septembre 2022, les époux A, représentés par Me Richon, déclarent se désister de leur requête purement et simplement.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208658_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Au cours de l'audience publique du 25 novembre 2022, Mme B a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Richon, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2301020_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
enregistrée le 13 janvier 2023, la ville de Paris demande au tribunal sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en présence de la société Arcadis, Richez
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501330_20250210
10 février 2025
10 février 2025
venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réalisation d'un mur de soutènement en bordure de la parcelle cadastrée 112 AR 9, villa " Les violettes ", située 2 montée des Vraies Richesses
Source officielle2ème chambre
DTA_2309500_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, s’il y a lieu, les secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles sont
Source officielle9ème Chambre
DTA_2002085_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
M. et Mme E sont propriétaires de la villa dite " Les violettes " située 2 montée des Vraies Richesses à Manosque (04100).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519190_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
O..., - la société Sèvre et Loire Immobilier, syndic de copropriété, - la société Egis Rail, - la société Richez Associés, - la société André BTP.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206248_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Latournerie, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête, comme étant irrecevable, ou, à défaut, mal fondée ; 2°) à titre subsidiaire, à ce que les sociétés Systra, Anma, King-Kong, Richez-Associés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400462_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
de la République en Polynésie française, également dépourvu d'une quelconque motivation, doit être annulé par voie de conséquence ; - la répartition adoptée aboutit à favoriser la commune la plus riche
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2216530_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
21 juin 2022 un décompte général pour chacun des lots sur le fondement des dispositions de l'article 13.4.4 du CCAG Travaux ; - elle a contesté le refus des décomptes par le maître d'œuvre cabinet Richez
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523009_20250825
25 août 2025
25 août 2025
matériels de deux constructeurs différents ; en outre, s'agissant du sous-critère 3.2, son offre détaille avec précision le traitement des déchets qu'elle effectue ; - l'élément d'appréciation " richesse
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2201000_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 avril 2022, la société Richez, représentée par Me Delair, formule ses protestations et réserves d'usage.
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