, moqueur corossol, pluvier bronzé, pluvier argenté, bécassin roux, petit chevalier à pattes jaunes, chevalier semi-palmé, bécasseau à poitrine cendrée, bécasseau à échasses, bécassine de Wilson, maubèche

D É C I D E : Article 1er : La délibération du 3 mai 2021 du conseil municipal de la Roque-sur-Pernes est annulée. Article 2 : La commune de la Roque-sur-Pernes versera à M.

Speybrock, rue de la Croix Rouge, rue des Piats, rue Duguay Trouin, rue du Beau Laurier, rue de la Croix Blanche et place de la Croix Rouge, ce périmètre comprenant aussi la rue de Lamartine entre la

Article 2 : Le surplus des conclusions de la commune de La Roque-sur-Pernes est rejeté.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me le Rouge de Guerdavid, demande au tribunal : 1°) d'annuler les actes suivants émis par l'agence

Le 10 août 2021, le maire de la Roque-sur-Cèze lui a délivré un certificat d'urbanisme déclarant cette opération non réalisable.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2023, Mme B A, représentée par Me le Rouge de Guerdavid, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle l'agence régionale

l'arrêté du 10 novembre 2022, relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de la Martinique, en tant qu'il autorise la chasse des espèces pigeon à cou rouge

Roux, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Hequet, représentant Mme A.

B et Mme A pour l'Elevage du Recost et celles de Me Audouin pour la commune de La Roque-sur-Cèze. Considérant ce qui suit : 1.

cyclonique de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin, en tant qu'il applique un zonage imprécis à la parcelle BI 118, située Lotissement des Terres Basses à Saint-Martin, et qu'il classe en zone rouge

La société Rouge Vif fait valoir que les pénalités qui lui sont appliquées par le syndicat des eaux d'Île-de-France sont disproportionnées.

, du moqueur corossol, du pluvier bronzé, du pluvier argenté, du bécassin roux, du petit chevalier à pattes jaunes, du chevalier semi-palmé, du bécasseau à poitrine cendrée, du bécasseau à échasses, de

migratoires de limicoles qui constituent des espèces fragiles en déclin ou déclin prononcé (bécasseau à échasses, pluvier bronzé, pluvier argenté, chevalier semi-palmé, bécassine de Wilson, bécassin roux

A, et de Me El Mir substituant Me Peries, représentant l'association Croix Rouge française. 1. M.

A, et de Me El Mir substituant Me Peries, représentant l'association Croix Rouge française. 1. M.

A, et de Me El Mir substituant Me Peries, représentant l'association Croix Rouge française. 1. M.

hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay les frais d’expertise.

et de bécassin roux.

Le Roux, premier conseiller, M. Le Bonniec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le président-rapporteur, Signé G.