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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2003543_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 septembre et 6 novembre 2020 et le 27 décembre 2021, la société anonyme (SA) Scaleo Chip, représentée par son liquidateur
Source officielleChambre 2
DTA_2103495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
de la commission de recours de l’invalidité du 19 octobre 2021, en tant qu’elle rejette les demandes qu’il a formulées au titre des infirmités n°4 « Lombalgies basses en barre », n°5 « Périarthrite scapulo-humérale
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301665_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Il soutient que : - le service médical des armées et la commission de réforme n’ont pas prescrit d’examen clinique depuis 1995 ; - sa périarthrite scapulo-humérale s’est aggravée et justifie qu’un
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200676_20230811
11 août 2023
11 août 2023
excès de pouvoir l'arrêté du 30 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Sotta a accordé à Mme B A un permis de construire une villa sur un terrain cadastré section F2 n° 1195 situé lieudit Scudello
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200678_20230811
11 août 2023
11 août 2023
B A un permis de construire une maison sur un terrain cadastré section F2 n° 784 situé lieudit Scudello, hameau de Purgo. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301370_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Pino a refusé de lui accorder un permis de construire une maison individuelle et ses annexes sur un terrain cadastré section F n° 64, situé 776 route de Scalo
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108406_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
G..., atteinte d’une myopathie facio-scapulo-humérale, a fait l’objet lors de sa première grossesse d’un prélèvement effectué le 30 septembre 1996 en vue de bénéficier d’un diagnostic anténatal.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2101234_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
E B D en vue de la construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section F n°1194, située au lieudit Scudello.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302161_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
64 appartenant à la commune ; ces derniers utilisent la borne à incendie pour avoir l'eau et l'éclairage public pour l'électricité ; ces parcelles sont en chantier, la parcelle de l'ancien silo de la SCAEL
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2411736_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
En l’espèce, Mme D... fait valoir qu’elle a été victime d’un accident du travail en 2000 responsable de lombalgies chroniques et d’un syndrome du défilé scapulo-thoracique bilatéral.
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2300849_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
A est atteint d'une périarthrite scapulo-humérale droite, pathologie ayant motivé sa demande.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300757_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Il souffre d'une cervicarthrose douloureuse et périarthrite scapulo-humérale bilatérale résistante aux traitements.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2107658_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle souffre aujourd'hui d'un remaniement important de l'articulation scapulo-humérale avec perte de relief de la tête humérale et pincement gléno-huméral important, pour lequel elle a subi une arthroplastie
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2104089_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
E fait valoir qu'il souffre d'une épilepsie généralisée, d'un diabète de type 2, d'une pancréatite aiguë, d'un léiomyome bénin œsophagien, d'une tachycardie idiopathique, d'une péri arthrite scapulo-humérale
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2500964_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Mme B... fait valoir qu’elle souffre depuis plusieurs années d’une myopathie des ceintures (dystrophie facio-scapulo-humérale ou F-SH), pathologie qui affecte de manière importante son quotidien, en particulier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000358_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
En revanche, Mme B est affectée d'une périarthrite scapulo-humérale et d'une insuffisance surrénalienne qui sont apparues respectivement en 2012 et en 2016, soit au cours de la période d'acquisition des
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307696_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B... souffre d’une myopathie facio-scapulo-humérale et que son état de santé nécessite a minima une prise en charge kinésithérapique et une surveillance cardiaque régulière.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2006461_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
professionnelles et que le deuxième expert a fixé son incapacité permanente partielle (IPP) à un taux de 15 % ; ce dernier a également estimé qu'il existait un état antérieur de 8 % en lien avec une périarthrite scapulo-humérale
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2414795_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
d’un taux d’incapacité supérieur ou égal à 80%, et un de leurs enfants, également porteur de handicap et bénéficiant d’un taux d’incapacité entre 50 et 80%, tous deux atteints d’une myopathie facio-scapulo-humérale
Source officielle5ème chambre
DTA_2209379_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
ambulatoire au centre hospitalier de Firminy, une intervention d'arthrorise, consistant à réduire la luxation de l'épaule et à la stabiliser en mettant deux broches en percutanée pontant l'articulation scapulo-humérale
Source officiellePage 1 sur 2