CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

338 résultats pour « Teyssedre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2108114_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

10 juillet 1990, sous réserve que Me Teysseyré renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606904_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., représenté par Me Teysseyré, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311481_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Trottier, juge des référés ; - et les observations de Me Teysseyré, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604517_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

A... et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311287_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2505107_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

de l’Etat la somme réclamée de 1 000 euros à verser à Me Teysseyré.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505720_20250531

Administratif

31 mai 2025

31 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Teysseré, avocate de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2410226_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2514765_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Teysseyré.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401737_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

l'Office français de l'immigration et de l'intégration le versement de la somme de 800 euros à Me Teysseyré.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402568_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401738_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, représentant Mme A, qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209416_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

C a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408250_20240905

Administratif

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108517_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Le désistement présenté par la SCI Gaumence et la SCI Vallon de Teysseire est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. Sur les frais d'instance : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2605746_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2512719_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310081_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Teysseyré renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le département des Bouches-du-Rhône versera à Me Teysseyré, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310910_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Teysseyré, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403224_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →

Annonces BODACC178 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL TEYSSEDRE ET FILS

SIREN 434331435GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TEYSSEDRE ET CIE

SIREN 695721688GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

26/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SELARLU TEYSSEDRE SALOME

SIREN 949343248GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU TEYSSEDRE SALOME

SIREN 949343248GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING TEYSSEDRE

SIREN 982051427GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

18/06/2026

Voir →