CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 résultats pour « Thierry Fiorese »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2122680_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300649_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle soutient que : - elle exerce deux activités distinctes, l'une de balnéothérapie et spa occupant une surface de 700 mètres carrés environ, et l'autre de fitness occupant une surface d'environ 1 640

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300647_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle soutient que : - elle exerce deux activités distinctes, l'une de balnéothérapie et spa occupant une surface de 700 mètres carrés environ, et l'autre de fitness occupant une surface d'environ 1 640

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201444_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 juin et 15 septembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Cars 21, représentée par Me Fiorese, demande au tribunal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202908_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

B A, représenté par Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des intérêts de retard mis en recouvrement le 16 août 2022 pour un montant de 3 819 euros ; 2°) de mettre à la charge

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401403_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A B, représenté par Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, totale ou partielle, de l'obligation de payer la somme procédant des saisies administratives à tiers détenteur émises

Source officielle
TA

HUGEZ

DTA_2102210_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201316_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Cars 21, représentée par Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400257_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2024, la société à responsabilité limitée Domaine Bernard B et Fils, représentée par Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100784_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Délibéré après l'audience du 23 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100772_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu la procédure suivante : K une requête, enregistrée le 19 mars 2021, la société K actions simplifiée (SAS) Evolucar, représentée K Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100773_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

F K, représenté par Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102142_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Manhouli représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201032_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

E I, représenté par Me Fiorese, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100326_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En 2003, la commune de Civaux a fait construire un complexe de loisirs constitué d'une piscine, d'un centre de plongée, d'un espace dit " fitness " et d'un bowling.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2508798_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102663_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Par ailleurs, il résulte de cette délibération que le conseil d'administration confirme l'importance de ce recours, l'habilitation de Me Chartrelle et mandate Patrick Thiery, président, pour représenter

Source officielle