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39 résultats pour « Triantafildis »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402585_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 et 22 octobre 2024, la société (SAS) JB Transactions, représentée par Me Triantafilidis, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205636_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Bongrain, rapporteur public, - les observations de Me Bessaiah, représentant les consorts B, - et les observations de Me Triantafildis, représentant la commune de Cavignac.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306337_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Josserand, rapporteur public ; - les observations de Me Triantafilidis pour Mme A et autres. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306780_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du : - le rapport de Mme Munoz-Pauziès ; - les observations de Me Triantafilidis, représentant , le Syndicat mixte intercommunal de collecte et de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401916_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

. ; - et les observations de Me Triantafilidis, représentant le SMICVAL du libournais Haute-Gironde.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301090_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Triantafilidis, représentant le conseil départemental de la Gironde.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202156_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

A..., et celles de Me Triantafilidis, représentant la commune d’Anglet. Une note en délibéré, enregistrée le 21 novembre 2025, a été présentée pour M. A....

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TA

CHAMBRE 2

DTA_2202124_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

le rapport de Mme Lepers Delepierre, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Malo, représentant la société Chiberta tennis country club, et de Me Triantafilidis

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2300874_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., et de Me Triantafilidis, représentant la communauté d’agglomération du Pays Basque. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303101_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., et de Me Triantafilidis, représentant la communauté d’agglomération du Pays Basque. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2214084_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Paret, - les conclusions de Mme de Schotten, rapporteure publique, - et les observations de Me Triantafilidis, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

CHAMBRE 2

DTA_2301946_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de Saint-Exupéry de Castillon, président, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Logeais, représentant la commune de Saint-Jean-de-Luz, et de Me Triantafilidis

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404547_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

C, représentant la commune de Talence, - et les observations de Me Triantafilidis, représentant Bordeaux Métropole. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

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TA

4ème chambre

DTA_2302381_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Jolivet, représentant Mme Bestaoui présente à l'audience, et de Me Triantafilidis, représentant le SMICVAL. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

2ème Chambre

DTA_2106980_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

A, et de Me Triantafilidis, représentant la commune de Latresne. 1. Le 4 août 2021, M.

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TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2310979_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Gualandi, rapporteur public ; - et les observations de Me Triantafilidis, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

4ème chambre

DTA_2203789_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Xavier Bilate, rapporteur public ; - et les observations de Me Triantafilidis, représentant Bordeaux Métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501493_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

établi de certificat médicaux et que les éléments recueillis par le département ne présentent pas un degré de vraisemblance suffisant pour justifier la suspension ; -et les observations de Me Triantafilidis

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TA

CHAMBRE 2

DTA_2201112_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

le rapport de Mme Lepers Delepierre, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Malo, représentant la société Chiberta tennis country club, et de Me Triantafilidis

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TA

4ème chambre

DTA_2203789_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Bongrain, rapporteur public, - et les observations de Me Triantafilibis, représentant Bordeaux Métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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