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1 870 résultats pour « Trotel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200943_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier de Lannion-Trestel présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200959_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier de Lannion-Trestel présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200946_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Article 2 : Les concluions du CH de Lannion-Trestel présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2201778_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le Centre hospitalier de Lannion-Trestel a donné satisfaction à Mme B à la suite du recours de celle-ci devant le tribunal.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101308_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Met, rapporteur public, - et les observations de Me Gasmi, représentant le CH de Lannion-Trestel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003415_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Jacques C, pris en charge par le centre hospitalier de Lannion-Trestel à compter du 16 octobre 2018, est décédé le 22 octobre 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404034_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

En sollicitant l'intervention du tribunal pour examiner sa situation administrative et obtenir une clarification, Mme A, agent titulaire du centre hospitalier de Lannion-Trestel, ne saisit pas la juridiction

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200534_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Article 3 : Les conclusions du CH de Lannion-Trestel présentées sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905308_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 22 mars 2022, le CH de Lannion-Trestel conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001700_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier de Lannion-Trestel : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2005670_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il résulte de ce qui précède que le CH de Lannion-Trestel doit être condamné à verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2005359_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Article 2 : Le CH de Lannion-Trestel est condamné à verser à Mme B, selon les modalités fixées au point 9, une NBI de 13 points.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2005597_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il résulte de ce qui précède que le CH de Lannion-Trestel doit être condamné à verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400098_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Le déféré a été communiqué à la SCI Trottel Aja qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200505_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : L'avis des sommes à payer n° 1201115 émis par le CH de Lannion-Trestel le 12 octobre 2021 est annulé.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105453_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Mme D est psychologue contractuelle sous contrat à durée indéterminée au CH de Lannion-Trestel.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104058_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : La décision du 30 juin 2021 du directeur du CH de Lannion-Trestel est annulée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2101686_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

B A, au centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction et au centre hospitalier de Lannion Trestel. Fait à Rennes le 7 avril 2023.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105450_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

E la somme demandée par le CH de Lannion-Trestel au même titre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2317852_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Imprimerie Trohel, demande au tribunal de prononcer le remboursement d'un crédit de

Source officielle

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