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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2300444_20251118
18 novembre 2025
A... tendant à l’annulation de l’arrêté du 9 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Troussey a accordé à M. B...
DTA_2300444_20250422
22 avril 2025
commune de Troussey et de M.
7ème chambre
DTA_2104888_20230307
7 mars 2023
La société européenne de location automobile Trosset (ELAT) a pour objet la location courte et longue durée de véhicules.
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2302434_20240506
6 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2023, Mme Betty Troutet, présidente du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) et du regroupement pédagogique intercommunal
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302391_20231025
25 octobre 2023
B sont propriétaires occupants d'une maison d'habitation sise sur le territoire de la commune de Tronget.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2201948_20220913
13 septembre 2022
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Trouley-Labarthe.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515074_20260319
19 mars 2026
Par un mémoire complémentaire, enregistré le 16 décembre 2025, la société Trouillet Mobilité Sécurité conclut au non-lieu à statuer sur sa requête.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403256_20250311
11 mars 2025
l'extension de l'expertise à Me Lucas-Dabadie, mandataire judiciaire de la société BL2 Architectes, à la société Anco Atlantique, entreprise titulaire de la mission contrôle technique, à la société Troisel
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2407875_20250819
19 août 2025
Par avenant du 24 octobre 2019, le marché a été transféré à la société Trouillet Cars et Bus, nouvellement créée.
2ème chambre
DTA_2201913_20231219
19 décembre 2023
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me de Manneville, représentant la SAS Trouillet Cie. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400100_20251022
22 octobre 2025
Car et Bus et la société Swis RE International SE en sa qualité d’assureur de la société Trouillet Car et Bus.
DTA_2503839_20250324
24 mars 2025
code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement GARAGE DES CHALATRES (SARL TROCHET
3ème chambre
DTA_2002339_20221205
5 décembre 2022
Ainsi, la société Troubat a droit au paiement des prestations qu'elle a effectivement réalisées jusqu'à la résiliation du marché.
1ère chambre
DTA_2201112_20250124
24 janvier 2025
Troussel, conseiller municipal, était intéressé en sa qualité de président de l'association Calanova.
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201780_20230330
30 mars 2023
expert chargé de se prononcer sur les conditions de leur prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Poitiers, le centre hospitalier régional universitaire de Tours et l'hôpital Armand Trousseau
DTA_2400100_20240611
11 juin 2024
désordres affectant trois minicars appartenant à la RTM, plus précisément les véhicules immatriculés FA-338-HT, FA-241-HT et FB-159-VR ; 2°) de mettre les frais d'expertise à la charge de la société Trouillet
6e Section - 2e Chambre
DTA_2303914_20250131
31 janvier 2025
A son arrivée à l'hôpital Trousseau, le 24 janvier 2018, Mme C a intégré le service des grossesses pathologiques.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2500116_20260313
13 mars 2026
D..., et la somme de 30 000 euros à chacun d’entre eux en réparation des préjudices subis du fait des fautes commises lors de prise en charge en octobre 2015 à l’hôpital Armand Trousseau.
DTA_2117895_20230221
21 février 2023
La jeune A a été prise en charge par l'hôpital Trousseau de 2018 à 2020 pour le traitement de cette pathologie.
ORTA_2222998_20221206
6 décembre 2022
B A saisit le tribunal de plaintes pour abus de confiance, abus de faiblesse et chantage contre les personnels de l'hôpital Armand Trousseau. Vu les autres pièces du dossier.
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