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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407366_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2024, l'association Victor Hugo 2001, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le maire de Grenoble a refusé
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2511898_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2308945_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., requérant, - et les observations de Me Cozon, pour la commune de Saint-Victor. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210576_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 mai 2022 par laquelle la société d'Economie Mixte Seine Ouest Habitat et Patrimoine (SOHP) a préemptée un fonds de commerce exploité au 37 bis avenue Victor
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203289_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La commune de Saint-Victor-de-Cessieu demande l'annulation de cette délibération. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211830_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Pontoise a rejeté la demande de passage en classe de 1ère générale pour leur fils A C. 2°) D'enjoindre à " l'académie de Versailles " d'affecter leur fils B en première générale au Lycée Paul-Emile Victor
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307762_20231202
2 décembre 2023
2 décembre 2023
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003631_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
visant à déterminer la date de consolidation de son état de santé et à évaluer l'étendue des préjudices résultant du dommage consécutif à sa prise en charge le 19 octobre 2017 au centre hospitalier Victor
Source officielle3ème chambre
DTA_2103076_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 décembre 2023.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005450_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
commune sis 111 rue Molière, affecté à une activité d'entrepôt, d'une surface pondérée de 1794 m² avec un tarif unitaire par m² évalué à 29,4 Fr soit 4,48 euros, ou bien le local-type n°42, sis 37 rue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201083_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 24 mars 2022, le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SITUÉ 25 RUE DELILLE à Nice, représenté par son Syndic en exercice, la Société FONCIA NICE et par Me Thierry BAUDIN
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510066_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Thieffry, représentant Mme G..., en réalité Mme A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2101765_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
En revanche, l'existence du préjudice d'affectation de Victor, fils de Mme K J n'apparait pas établie. 17.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001726_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 9 avril 2021 et 8 février 2022, la société Thierry Passarelli Maitrise d'Oeuvre (TPMO), représentée par la SARL Anceret-Faisant-Dupouy, conclut : 1°) à
Source officielleGOULEAU, Victor, Thierry
03/07/2026
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LE BLANC, Thierry Jacques Victor
30/04/2026
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BESNAINOU, Victor, Thierry
30/04/2026
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BRISVILLE, Marcel, Thierry, Victor
09/04/2026
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FROUIN, Thierry, Marie, Victor
07/04/2026
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