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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2108396_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La SAS Pierres et Carrelages du Monde demande au tribunal la décharge de ces impositions supplémentaires.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302480_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
d’une épaisseur de 5 cm, qu’y sera scellé un sol carrelage de type « Linea Padana – Grès 25x25 » et que seront également posés sur les panneaux de plaque de plâtre hydro des carreaux de faïence type «
Source officielle3ème chambre
DTA_2105490_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
La SARL Guner et Abisol, qui a pour activité la pose de revêtement de sol, en particulier de carrelage, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2017 au 31
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404677_20240826
26 août 2024
26 août 2024
La société AJ CARRELAGE - AJ DRIVE BETON est spécialisée dans les revêtements de sol et leurs supports.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303523_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL Gold Carrelage, dont M. D...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204688_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Elle soutient que : - une première réunion d'expertise s'est tenue le 22 mai 2023 ; - la société Delabie est fabricant et fournisseur de l'ensemble de douche ; - au cours de ses premiers constats
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402153_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
, des traces blanches de type efflorescence, des traces de trainées sombres et une différence de brillance entre les carreaux ; - une expertise amiable a été réalisée le 22 juillet 2024 et a procédé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400717_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Il fait valoir que ces frais sont directement liés à l’activité de carénage de la société Carenantilles, notamment pour rencontrer des clients et des fournisseurs, participer à des salons et des visites
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202448_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Le lot n° 7A "carrelage-chapes rapportées" a été attribué à la société Mignola Carrelages.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007938_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
S'agissant des factures du fournisseur Comar : 23.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404300_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Par une requête, enregistrée sous le n° 2404300 le 4 novembre 2024 et rectifiée le 5 novembre 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 19 novembre 2024, la société Careline Solutions, représentée
Source officielle1ère chambre
DTA_2200373_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, la société à responsabilité limitée Charente Maçonnerie Carrelage (SARL CMC) demande au tribunal : 1°) la décharge, en droits
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401897_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La commune soutient que : - La condition d'urgence n'est pas vérifiée dès lors que la société requérante bénéfice d'une dérogation pour permettre sa desserte par ses fournisseurs ; - Aucun moyen articulé
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2103175_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
l'atelier d'architecte Polynome ; - le lot n°2 a été attribué à la société VATP SAS, mandataire et membre du groupement conjoint composé des sociétés VATP SAS, titulaire des lots gros œuvre et carrelages
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300328_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Des sommes versées ou reçues, le fait de travestir ou dissimuler l'identité ou l'adresse de ses fournisseurs ou de ses clients, les éléments d'identification mentionnés aux articles 289 et 289 B et aux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303899_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Parallèlement elle a conclu un marché de travaux avec la société Moisan Carrelage afin de lui confier la pose de ce revêtement de sol.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300327_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Des sommes versées ou reçues, le fait de travestir ou dissimuler l'identité ou l'adresse de ses fournisseurs ou de ses clients, les éléments d'identification mentionnés aux articles 289 et 289 B et aux
Source officielle1ère chambre
DTA_2200374_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 février et 9 mars 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Charente Maçonnerie Carrelage (CMC) demande au tribunal
Source officielle8ème chambre
DTA_1807231_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
S'agissant du décollement et de la chute des carrelages du bassin extérieur : 67.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002664_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
dépenses d'entretien concernant la pose de gazon synthétique, la peinture des bureaux, l'achat de peinture, la dépose de la faïence de la cuisine du bureau, l'évacuation des faïences, la réparation du carrelage
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