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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2302018_20251112
12 novembre 2025
Si l’association « Cercle Pasteur B... gymnastique » soutient que l’association « USM gymnastique Montargis-Pasteur » résulte de la fusion d’un club féminin, l’association « Femina », et d’un club masculin
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2219168_20220926
26 septembre 2022
par laquelle le directeur général de la jeunesse et des sports de la Ville de Paris a rejeté son recours du 3 août 2022 dirigé contre une décision de refus d'autorisation d'occupation temporaire du gymnase
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2401018_20240613
13 juin 2024
Ladouari, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le gymnase
2ème chambre
DTA_2401550_20250710
10 juillet 2025
Mme B dit E, dirigeante et entraîneuse de l'association AGM Gymnastique, a pris en charge les entraînements de deux groupes de gymnastique.
ORTA_2329835_20250311
11 mars 2025
Par un acte, enregistré le 3 février 2025, le club Avoine Beaumont gymnastique déclare se désister de sa requête.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2102436_20220707
7 juillet 2022
Le lot n° 1 " VRD - terrassements - gros œuvre ", dont la société BTP Andrieu Construction était titulaire, prévoyait la réalisation d'un dallage béton pour la salle de gymnastique.
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2300368_20231025
25 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2023, la société de gymnastique et de lutte de Village-Neuf, représentée par son président, M.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2402718_20250306
6 mars 2025
A B, juge international de niveau 5 en gymnastique artistique masculine et référent national de la formation des juges au sein de la fédération française de gymnastique (FFG), a participé du 29 juin au
8ème chambre
DTA_2102916_20231108
8 novembre 2023
A était entraîneur de gymnastique au sein de l'association Pôle France et espoir gymnastique Marseille depuis octobre 2015.
ORTA_2308527_20230823
23 août 2023
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur la requête du Club Avoine Beaumont Gymnastique.
2ème Chambre
DTA_2300393_20251119
19 novembre 2025
, un gymnase, une salle de musique et un dojo.
DTA_2406323_20240329
29 mars 2024
A n'a ni été entendu ni été écarté de ses fonctions ; - l'ensemble des gymnastes à ce jour entraînées par M.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2510434_20250625
25 juin 2025
Toutefois, si le refus d’affectation au sein du collège demandé empêchera l’intégration de la section sportive de gymnastique artistique de cet établissement, il ne résulte pas de l’instruction que leur
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2302214_20230911
11 septembre 2023
supplémentaire dressée pour intégrer le lycée de Saint-Lô, actualisée au jour de l'ordonnance, tous les documents utiles à la compréhension du classement effectué pour cet établissement et la section gymnastique
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205706_20230105
5 janvier 2023
dans le gymnase en provenance d'une descente d'eau pluviale.
5ème Chambre
DTA_2201394_20240611
11 juin 2024
Par décision du 21 mai 2019, la commune de Bordeaux a autorisé la construction d'un gymnase de 2 293 m² au numéro 22 de la rue Delbos.
1ère Chambre
DTA_2007532_20230601
1 juin 2023
décision du 29 juillet 2020 par laquelle la directrice générale des services de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde a décidé de ne pas renouveler son contrat de vacataire en qualité de professeur de gymnastique
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302592_20230704
4 juillet 2023
L'association Cercle Pasteur B occupe le gymnase Jacques Neveux de la commune de Montargis depuis sa construction en 1990.
ORTA_2606833_20260401
1 avril 2026
de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 24 mars 2026 par laquelle la commune de Noisy-le-Sec a retiré l’autorisation du 5 février 2026 de mise à disposition du gymnase
2e Section - 1re Chambre
DTA_2405344_20260224
24 février 2026
B... demande au tribunal de condamner la Ville de Paris à lui verser la somme de 1 039 euros en réparation du préjudice subi en raison du vol de son sac à main dans l’enceinte du gymnase Bertrand Dauvin
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