a redoublé à deux reprises, sa deuxième année puis sa troisième année, et allait, avant la décision d'exclusion, très certainement tripler sa troisième année, ces redoublements étant liés à son insuffisance

Sur les préjudices : - les préjudices subis résultent en l'espèce de manière certaine et directe de la décision de licenciement pour insuffisances professionnelles annulée par le tribunal administratif

adéquation du sujet du stage avec le programme du MS ; / - niveau pédagogique insuffisant ; / dangers ou risques encourus pour le stagiaire ; / - résultats insuffisants pour être diplômé. () / La direction

L'article 1508 du même code dispose : " Les rectifications pour insuffisances d'évaluation résultant du défaut ou de l'inexactitude des déclarations des propriétés bâties prévues aux articles 1406 et 1502

Selon l'article 1508 du même code : " Les rectifications pour insuffisances d'évaluation résultant du défaut ou de l'inexactitude des déclarations des propriétés bâties prévues aux articles 1406 et 1502

de résultats.

Toutefois, les résultats obtenus par l'enfant aux deux contrôles pédagogiques auxquels il a été soumis le 16 novembre 2023, puis le 11 janvier 2024, ont été jugés insuffisants.

Il résulte de ce qui précède que le moyen tiré de l'insuffisante information du public doit être écarté en toutes ses branches.

B, le préfet de zone de défense et de sécurité Ouest s'est fondé sur des résultats insuffisants, ainsi que sur des manquements déontologiques. 6.

Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l'enseignement dispensé

Elles soutiennent que : Sur les insuffisances de l'étude d'impact : - l'étude d'impact est insuffisante en ce qui concerne la pollution de l'air, les incidences sur le climat et la vulnérabilité au

A soutient que ses résultats insuffisants sont le résultat de dysfonctionnements informatiques et de consignes incohérentes.

A à la licence 2 " Economie et gestion Parcours Management ", la présidente de l'université Paris 8 s'est fondée sur le motif que les résultats de celui-ci sont insuffisants.

Toutefois, les résultats obtenus par l'enfant aux deux contrôles pédagogiques auxquels elle a été soumise le 16 novembre 2023, puis le 11 janvier 2024, ont été jugés insuffisants.

. / Les résultats du contrôle sont notifiés aux personnes responsables de l'enfant.

professionnelle ; en outre ils s'inscrivent dans une période insuffisante pour permettre de caractériser une insuffisance professionnelle.

Selon l'article 1508 du même code : " Les rectifications pour insuffisances d'évaluation résultant du défaut ou de l'inexactitude des déclarations des propriétés bâties prévues aux articles 1406 et 1502

Par suite, le moyen tiré de l’insuffisance de motivation, alors que la motivation des prescriptions résulte directement de leur contenu, doit en tout état de cause, être écarté.

Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l'enseignement dispensé

Lorsque ces résultats sont jugés insuffisants, les personnes responsables de l'enfant sont informées du délai au terme duquel un second contrôle est prévu et des insuffisances de l'enseignement dispensé