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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308150_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
C B, en vue de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres affectant l'installation électrique réalisée dans le cadre du marché public de travaux pour la réhabilitation et l'extension
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300394_20240212
12 février 2024
12 février 2024
, au constat des travaux supplémentaires réalisés, à ce qu'il donne un avis motivé sur la suffisance ou non des installations initiales pour alimenter les ouvrages nouveaux, et sur l'origine, le cas échéant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202267_20230220
20 février 2023
20 février 2023
B A en vue de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant les installations énergétiques de l'Espace aquatique des Aravis.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202267_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B A en vue de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant les installations énergétiques de l'Espace aquatique des Aravis. Par un mémoire enregistré le 19 mars 2023, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308150_20250204
4 février 2025
4 février 2025
C B, en vue de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres affectant l'installation électrique réalisée dans le cadre du marché public de travaux pour la réhabilitation et l'extension
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109281_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Il soutient que : - la mission de la société LCIE est limitée à un constat des installations présenté dans une seule et unique pièce ; - la société Zurich Insurance, désignée initialement comme assureur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507703_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
des parties formée dans le délai de deux mois qui suit la première réunion d'expertise, ou à la demande de l'expert formée à tout moment, étendre l'expertise à des personnes autres que les parties initialement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400635_20240828
28 août 2024
28 août 2024
B A, expert, relative aux causes et conséquences des désordres qui affectent l'installation de chauffage ventilation de la salle des fêtes L'Escale, situé à Cras sur Reyssouze (01340).
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302831_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
C... a été contraint d’installer inutilement une fosse septique. Ce préjudice présente un lien direct et certain avec la faute commise par la communauté d’agglomération.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410125_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
D A, relative aux causes et conséquences des désordres qui affectent les installations de chauffage-ventilation-climatisation et les réseaux d'eau de la bibliothèque municipale de Lyon (Lyon Part-Dieu)
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506951_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Grenoble entre le diffuseur n°8 (RN 85 Gap) et le diffuseur n°5a (Echirolles/Nœud du Rondeau), un état descriptif et qualitatif des propriétés bâties situées à proximité du chantier ainsi que des installations
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205480_20240208
8 février 2024
8 février 2024
B A afin de se prononcer sur les dégradations qui affectent certaines œuvres stockées au Musée Massena à Nice avant et après leur restauration éventuelle, ainsi que sur le fonctionnement des installations
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301636_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il fait valoir que cette société était en charge de la conduite et de la maintenance de l'installation de chauffage au sein de l'établissement.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Elle soutient que : - la société ATS Culligan produit les filtres qui ont été installés et mis en œuvre sur l'installation hydraulique de la piscine ; - dans la mesure où les désordres portent notamment
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2302648_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
B E en qualité d'expert, chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les installations de chauffage et de refroidissement du bâtiment Actipôle situé à Virginin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2012121_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
voirie du 31 octobre 2012 en tant qu'elle autorise la réalisation d'un " bateau " sur la voirie communale au droit du n° 9 rue Colbert, à la suppression de cet ouvrage et à la remise des lieux en l'état initial
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409477_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Les constats réalisés en 2017 ont permis de relever que la pompe à chaleur avait été installée la même année avec un refus de mise en service en janvier 2018.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2104317_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B C, par l'ordonnance n° 2104317 du 21 mars 2022, aux questions portant sur l'environnement direct des sondes géothermiques, de la rupture d'une vanne et du dimensionnement de l'installation au regard
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501205_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Par un mémoire enregistré le 17 juillet 2025, Grenoble Alpes Métropole représentée par Me Sénégas, demande que la mission soit étendue à l'ensemble des installations de production de froid de la patinoire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1713145_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il soutient que la phase 2 du projet de démolition et reconstruction va nécessiter des emprises sur l'espace public pour la mise en place des installations de chantier, susceptibles de provoquer des désordres
Source officiellePage 1 sur 5004