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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre
DTA_2114541_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il justifie avoir obtenu en Côte d'Ivoire le brevet de matelot cuisinier, puis avoir travaillé pendant deux ans en tant que cuisinier sur différents navires de 2015 à 2017, et établit s'être vu proposer
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203027_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
pendant un mois sur le Pélican en rade de Brest de février 1974 à septembre 1988, puis a été affecté en octobre 1988 au service travaux sous-marin et renflouement/CHR de la DCN de Brest en qualité de matelot
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2300103_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il précise qu'il a été " repéré " en France par le gérant d'un restaurant qui lui a proposé un poste de commis de cuisine.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202018_20250224
24 février 2025
24 février 2025
de la flotte dans la spécialité cuisine.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106491_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le 9 février 2020, un des cuisiniers a utilisé une pompe, dédiée normalement aux éviers de la cuisine, pour les sanitaires d'un résident sans même la
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2503097_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A qui réside en France depuis 2019, a exercé des activités salariées en qualité de cuisinier, de commis de cuisine et d'employé " polyvalent pizza " pour trois employeurs consécutifs, d'octobre 2020 à
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2503746_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A, qui soutient résider en France depuis 2015, a exercé, entre novembre 2016 et novembre 2024, des activités salariées, à temps plein ou partiel, de cuisinier, d'aide cuisine, de plongeur, de commis de
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2507378_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Matalon, premier conseiller ; - M. Hémery, premier conseiller ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2025. La présidente-rapporteure, Signé E.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2503737_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Matalon, premier conseiller ; - M. Hémery, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La présidente-rapporteure, Signé E.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307959_20230818
18 août 2023
18 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Bonneau-Mathelot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2601126_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bonneau-Mathelot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle9ème chambre
DTA_2410046_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, M. Demas, conseiller, M. Kourak, conseiller.
Source officielle9ème chambre
DTA_2008935_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 20 avril 2023 à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304083_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
d'apprentissage et poursuivre ainsi sa formation professionnalisante, ni conclure un contrat de travail et devenir autonome alors même qu'il a validé plusieurs diplômes dans le cadre de sa formation de matelot
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312781_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
publiques de Seine-et-Marne, qui informe le tribunal qu’elle a procédé, en cours d’instance, au dégrèvement de la cotisation d’impôt sur le revenu de l’année 2021 à concurrence de la facture d’achat d’une cuisine
Source officielle9ème chambre
DTA_2008688_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Mme B, qui allègue avoir précisé à la commission de réforme " les tâches effectuées durant [ses] années de service soit, operculage des barquettes alimentaires en cuisine (mouvements répétés 100 fois /
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310823_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Bonneau-Mathelot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle9ème chambre
DTA_2201002_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A en qualité de salarié, lequel établit, par ailleurs, être titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chef cuisinier.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2506548_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A, qui réside en France depuis le 26 février 2018, exerce une activité salariée en qualité de commis cuisinier depuis le mois d'avril 2021.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408710_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
A, qui allègue être présent en France depuis le 3 mai 2017, exerce, depuis le mois de juin 2021, une activité salariée d'aide cuisinier au sein de la société Elda.
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