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2 114 résultats pour « prestations audio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2308903_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Freydefont, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article. M.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2201998_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Cette somme devait initialement être remboursée par retenues sur prestations familiales.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2224805_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

relatifs aux prestations de sécurité des systèmes d'informations du ministère sont des documents couverts par un secret protégé par la loi au titre du 2° de l'article L. 311-5 du code des relations entre

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2111856_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Il s'ensuit que les sommes de 86 150 et 108 240 euros, versées par la SAS Temporel en contrepartie des prestations fournies par la société Audio Media Conseil respectivement au titre des années 2015 et

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110947_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Réalisation, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire, d'un audit énergétique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210580_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Pour attester de la réalité de ces prestations déduites en charge par la SASU Fidinnov Audit, celle-ci produit le contrat de collaboration signé par M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210581_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

En deuxième lieu, ainsi qu’il l’a été dit au point 5, le service a remis en cause la réalité de prestations de sous-traitance qu’aurait réalisées le cabinet Erik Steil Fidinnov Audit.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007195_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

des États membres établis dans un État membre autre que celui du destinataire de la prestation () ".

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2401791_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Freydefont, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2402159_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Freydefont, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402257_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 avril 2024, la Sarl Audio Sept, représentée par M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2014305_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il résulte de l'instruction que les factures toujours en litige se rapportent à des prestations de services de publication de presse.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2014307_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Il résulte de l'instruction que les factures toujours en litige, se rapportent à des prestations de services de publication de presse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204405_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

concernant les matériels audio, photo ou vidéo numériques, afin de prétendre à l'assistance informatique à domicile ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209211_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

; de même, la prestation presta OMICAP a fait l'objet d'une validation et nécessite une grande technicité dans un domaine où les personnes se connaissent forcément ; le recrutement du nouveau gestionnaire

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106312_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Réalisation, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire, d'un audit énergétique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205944_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par la présente requête, la société Comelec demande la condamnation d'Habitat Audois au paiement de la somme de 32 958 euros. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405642_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Il soutient qu'il a demandé à un ami de lui prêter de l'argent pour son garage, que son épouse qui percevait la prime d'activité n'était pas au courant de la somme prêtée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505343_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Grand Orly Seine Bièvre a informé la société " 16 PROD " dont le siège social est à Montreuil (Seine-Saint-Denis), du rejet de son offre présentée pour le marché n° 24 00 095 - 097 d'" achats de prestations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104162_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

d'interconnexion, afin d'éviter une double imposition des prestations de détail.

Source officielle

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