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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2105567_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
dite " directive machines ".
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505436_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
La participation aux opérations d’expertise de la SA Sodimate, de la SAS Equipements et Machines de l’Ouest, de la SAS Envirosep-Envirostep et de la SAS KSB apparaît utile à la solution du litige.
Source officielle6ème chambre
DTA_2000293_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001532_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il a temporairement, au tout début de son parcours de formation professionnelle, été privé du maniement de machines alors même que les cours en atelier ne se résument pas à l'utilisation de ces machines
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2409529_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Elle soutient que la mise en cause du constructeur de la machine est utile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002155_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
des deux machines, la vétusté de celles-ci, ou toute autre cause, a été à l'origine, unique ou partielle, de chacun des désordres ou dysfonctionnements constatés, en précisant le cas échéant la part imputable
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212931_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Pour procéder à cette reconstitution, le vérificateur a divisé le prix facturé au client pour l'utilisation d'une machine par la capacité exprimée en kilogrammes de la machine afin d'obtenir un coût par
Source officielle3ème chambre
DTA_2102521_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306489_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914196_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
En premier lieu, la société MSP ne peut utilement se prévaloir de la circonstance que l'inspecteur du travail a indiqué dans sa décision que la demande d'autorisation de licenciement présentée par l'employeur
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204016_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
la non-conformité d'une machine agricole.
Source officielle6ème chambre
DTA_2400123_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La demande d'autorisation de travail est faite par l'employeur (…) ».
Source officielle4ème chambre
DTA_2201785_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
D'autre part, la société requérante ne peut utilement faire valoir, à l'appui de sa requête de plein contentieux fiscal, que l'absence de déclaration et de paiement de la taxe sur la valeur ajoutée en
Source officielle3ème Chambre
DTA_2211686_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre
DTA_2311360_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
D’autre part, aux termes de l’article R. 5221-2 du code du travail : « Sont dispensés de l'autorisation de travail prévue à l'article R. 5221-1 : / (…)11° Le titulaire de la carte de séjour temporaire
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2116112_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
en la possession du ministère relatives au type de machines utilisées par M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2504728_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code général de la propriété des personnes publiques ; le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401694_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907358_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La machine Schmiler est située dans l'atelier charpente. La machine Homag, située dans l'atelier menuiserie, remplace quatre autres machines (mortaiseuse, toupie, tenonneuse et multibroche).
Source officielle1ère chambre
DTA_2310355_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
à filer et de la machine à vapeur, ainsi que par l’installation d’une piscine et de plusieurs maçonneries de parpaings à l’arrière des maisons de maître.
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