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727 résultats pour « Fabienne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-20

69d7bacfcdc6046d47a6edb9

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez

Source officielle

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TCOM

chambre 1-20

69d7bafecdc6046d47a6f14d

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d7c2accdc6046d47a79281

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a180582cdc6046d4736299d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

provisoire conformément à la loi, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Madame Fabienne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cd48cdc6046d47a75c4c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

représenté(e) par Maître Timo RAINIO -Toque nº 1881 [Adresse 2] Sébastien DUGUINE - LEX-PORT AVOCATS -8 [Adresse 3] ЕТ - la société RENAULT TRUCKS SASU [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne

Source officielle
TCOM

.

69e74ecacdc6046d47ffd258

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 14 avril 2026, en présence de Monsieur Xavier PIRAUX, Président, Messieurs Stéphane BERTHELEMY, Fabien

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5d332cdc6046d47b10d28

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory SNAUWAERT, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier salarié. 2024008178 - ENTRE - La société SAMSOL [Adresse 1] [Localité 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Fabien

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TCOM

.

69d77fefcdc6046d47a19f8d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Fabien BARGUEDEN et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé: Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1805cecdc6046d47364ae5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

greffe après débats à huis clos du Mercredi Treize Mai Deux Mille Vingt Six auxquels siégeaient : Président : Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre Juges : Madame Bénédicte GARCON, Madame Fabienne

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d420a8cdc6046d47568a11

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Olivier Brossollet, président, Mme Fabienne Lederer et M. Maxime Goldberg, juges, assistés de Mme Catherine Soyez, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a9bdcdc6046d47028e18

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Maître Vincent de FOURCROY -[Adresse 2] [Localité 1] Maître Rachid KONATE - SELARL KONTACT AVOCATS -33 [Adresse 3] * la société RENAULT TRUCKS SAS [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9aa05cdc6046d4702932b

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [B] [O] -[Adresse 2] Maître [C] [J] - SELARL KONTACT AVOCATS -33 [Adresse 3] * la société RENAULT TRUCKS SAS [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9aa0fcdc6046d470293d4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

1] - représenté(e) par Maître [G] [S] -Toque n° [Adresse 2] Rachid KONATE - SELARL KONTACT AVOCATS -33 [Adresse 3] * la société RENAULT TRUCKS SAS [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba32b2cdc6046d470c863a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

assignation en date du 09 janvier 2026 La cause a été entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier MARTINET, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Fabien

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TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c503b8cdc6046d47054dd7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 02/07/2025 non comparant Liquidateur Judiciaire : SELAS, [V], [W] prise en la pers sonne de Maître, [X] , [W] , [Adresse 1] , [Localité 1] représentée par Mme Fabienne

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79241cdc6046d476dec7d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Monsieur [D] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [G] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7925dcdc6046d476dedd2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[Adresse 1] Représentant légal: Monsieur [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79279cdc6046d476def53

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Représentant légal: Monsieur [W] [J] [A] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a793cacdc6046d476e01c9

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Adresse 2] [Localité 2] Représentante légale : Mademoiselle [Z] [R] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79443cdc6046d476e085b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

social est : [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [C] [G] [T] [Adresse 1] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien

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