Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 11/03/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 016036 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 11/03/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017145 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 04/03/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017303 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 11/03/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017906 Demandeur (s) : Rappel automatique

CAROLINE AMOROS JACQUES FORN ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 55,53 DONT TVA : 9,25 Vu les articles 381 et suivants du code de procédure civile, Le Tribunal, ORDONNE la radiation

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX [Adresse 1] Numéro de rôle : 2025 004276 Numéro de minute : 12/2/2026 ORDONNANCE DE RADIATION DU MARDI 21/04/2026 DEMANDEUR : [X], veuve [S] [T] [Adresse 2] Avocat plaidant

Tribunal des activités économiques d'[Localité 1] Au nom du peuple françai s Jugement de radiation du 22/04 4/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 017258 Demandeur (s) : Rappel automatique

Dans ces conditions, il convient d'ordonner la radiation de la présente instance.

Dans ces conditions, il convient d'ordonner la radiation de la présente instance.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT DE RADIATION RENDU LE 02/04/2025 PAR MISE A DISPOSITION L'affaire a été débattue le 26/03/2025 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : PRESIDENT

Luc SOUBRILLARD Débats à l'audience publique du 27/11/2024 JUGEMENT DE RADIATION Vu les articles 381 et suivants du Code de Procédure Civile, Le Tribunal ordonne la radiation de l'instance n° 2024 011335

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 04/07/2025 DÉCISION DE RADIATION DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par renvoi d'une juridiction s'étant incompétente

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002348 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN DECISION DE RADIATION DU 17/10/2025 DEMANDEUR (S) : NOSSA FRUITS (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) :

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 020380 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002075 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003385 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 004877 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 22/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 004880 Demandeur (s) : Rappel automatique

Tribunal des activités économique s d'[Localité 1] Au nom du peuple frança is Jugement de radiation du 21/0 01/2026 Numéro d'inscription au répertoire généra l : 2025 005298 Demandeur (s) : Rappel

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 08/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007259 Demandeur (s): Rappel automatique