CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 552 résultats pour « Berrux-Millet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a92489cdc6046d47906478

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DEFENDERESSE société HOOK SARLU, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 15 avril 2025, tenue par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * David BEGU

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a96d5dcdc6046d47971288

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

AVOCATS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 16 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a96e34cdc6046d4797288a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

juillet 2024 à son encontre ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 4 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a99410cdc6046d479bb819

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LIL BOXX, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 4 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9a33dcdc6046d479dd2b9

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 11 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9ad0dcdc6046d479f3674

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LAW L'affaire a été entendue à l'audience publique du 16 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9af81cdc6046d479f90f1

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LAW L'affaire a été entendue à l'audience publique du 16 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9cf8ccdc6046d47a3ebf7

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

1] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 16 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c31adfcdc6046d47d3d6c5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 octobre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c330f0cdc6046d47d569e5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

4] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a92e05cdc6046d47911bfd

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

AVOCATS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 11 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31b08cdc6046d47d3da14

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 24 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9bcdacdc6046d47a0e274

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie

Source officielle
TCOM

MARDI

69c323bfcdc6046d47d494e2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, Renaud PICOCHE, David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69c3250ccdc6046d47d4ad4c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, Renaud PICOCHE, David BEGU

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a98bd5cdc6046d479aa6c0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie

Source officielle
TCOM

REFERES

6a0c3f5ecdc6046d472dd192

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE SAS ATRIUM GESTIO N ès qualité de gestionnaireman dataire de la SAS SUNZI / SA ELECTRICITE DE FRANCE ROLEGENERAL : N° 2024 008679 ORDONNANCE DE REFERE DU DOUZE MAI DEUX MILLE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1805cecdc6046d47364ae5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

2026 AD TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 27 MAI 2026 Rôle 2026/1704 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt Sept Mai Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre,

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f638ebcdc6046d475d81ab

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Aymeric BERGER, Juges, Prononcée ce jour par la mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9017bcdc6046d478cdf59

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

par Maître Fernando SILVA, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 4 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Patrick BEGUERIE

Source officielle

Page 29 sur 628

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal de Commerce de paris

06/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal de Commerce de paris

26/10/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355Greffe du Tribunal de Commerce de paris

19/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERRUX-MILLET

SIREN 808125355GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

13/08/2021

Voir →